Catégorie:Traité signé par les États-Unis
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Pages dans la catégorie « Traité signé par les États-Unis »
Cette catégorie contient les 94 pages suivantes.
A
- Accord commercial anti-contrefaçon
- Accord de Blair House
- Accord israélo-libanais du 17 mai 1983
- Accord Lansing–Ishii
- Accord Mellon-Bérenger
- Accord nippo-américain de 1907
- Accord quadripartite sur Berlin
- Accords Clark-Darlan
- Accords de Camp David
- Accords de normalisation économique entre le Kosovo et la Serbie
- Achat de l'Alaska
- Traité d'Adams-Onís
- Traité de paix et d'amitié entre les États-Unis et la régence d'Alger
- Traité américano-tunisien
- Traité Harris
- Traités Ansei
- ANZUS
- Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
- Traité de l'Atlantique nord
C
- Charte de l'Organisation des États américains
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention concernant les oiseaux migrateurs
- Convention de 1818
- Convention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite
- Convention haïtiano-américaine
- Convention internationale pour la prévention de la pollution de la mer par les hydrocarbures
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention internationale sur l'assistance alimentaire
- Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
L
P
- Pacte de l'auto
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
T
- Traité de Tien-Tsin (1858)
- Traités Torrijos-Carter
- Traité ABM
- Traité américano-cubain
- Traité Brésil-États-Unis
- Traité d'Amitié et de Commerce franco-américain
- Traité de Berlin (1885)
- Traité de Budapest
- Traité de coopération mutuelle et de sécurité entre les États-Unis et le Japon
- Traité de coopération mutuelle et de sécurité entre les États-Unis et Taïwan
- Traité de défense mutuelle entre les États-Unis et la république de Corée
- Traité de défense mutuelle entre les États-Unis et la république des Philippines
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de libre-association
- Traité de Manille
- Traité de Marrakech
- Traité de sécurité entre les États-Unis et le Japon
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité de Tarawa
- Traité de Tokehega
- Traité de Tripoli
- Traité des eaux limitrophes
- Traité des neuf puissances
- Traité des quatre puissances
- Traité du Cap
- Traité du fleuve Columbia
- Traité entre Joseon et les États-Unis de 1882
- Traité Herrán-Hay
- Traité Mallarino-Bidlack
- Traité naval de Washington
- Traité New START
- Traité sino-américain d'abandon des droits extraterritoriaux en Chine
- Traité sur le droit des brevets
- Traités SALT