Catégorie:Droit de la santé

A

• Législation sur l'alcool – 14 P • 5 C
• Droit de la santé en Algérie – 1 C

D

• Droit de la santé mentale – 3 P • 1 C
• Droit et médecine – 66 P • 9 C
• Droit et tabac – 6 P • 1 C

F

• Droit de la santé en France – 22 P • 2 C

L

• Législation sur le cannabis – 22 P
• Loi fédérale des États-Unis concernant la santé – 13 P
• Loi relative à la santé – 10 P • 2 C

U

• Urgence de santé publique de portée internationale – 6 P • 3 C

• Droit de la santé

B

• Utilisateur:BENBOUCETTA/Brouillon Droits des patientes enceintes

C

• Certification des établissements de santé
• Chaoulli c. Québec (Procureur général)
• Aspects juridiques de la circoncision
• Code de la couverture médicale de base
• Couverture universelle des soins de santé

D

• Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés
• Déclaration d'Alma-Ata (1978)
• Directive européenne sur les droits des patients
• Dossier médical
• Droits des patients

L

• Législation sur la cocaïne
• Liberté d'installation
• Loi canadienne sur la santé
• Loi sur les services de santé et les services sociaux

N

• Laurent Neyret

P

• Pacte d'Ulysse
• Plan régional d'élimination des déchets dangereux
• Plan régional de prévention et de gestion des déchets
• Politique de santé
• Produits de la tarification en France

S

• Secret médical
• Système de santé
• Système de santé belge

T

• Législation sur le tabac en France
• Législation sur le tabac en Suisse