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Loudéac Communauté − Bretagne Centre

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Loudéac Communauté − Bretagne Centre
Blason de Loudéac Communauté − Bretagne Centre
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bretagne
Département Côtes-d'Armor
Forme Communauté de communes
Siège Loudéac
Communes 41
Président Xavier Hamon (SE)
Date de création
Code SIREN 200067460
Démographie
Population 51 323 hab. (2021)
Densité 44 hab./km2
Géographie
Superficie 1 168,40 km2
Localisation
Localisation de Loudéac Communauté − Bretagne Centre
Situation de la communauté de communes en Côtes-d'Armor.
Liens
Site web bretagnecentre.bzh/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Loudéac Communauté – Bretagne Centre est une communauté de communes française, créée au et située dans le département des Côtes-d'Armor, en région Bretagne.

Historique

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Fin 2014, le président de la communauté intercommunale pour le développement de la région et des agglomérations de Loudéac (CIDERAL) annonce une réflexion en vue de la fusion de son intercommunalité avec la communauté de communes Hardouinais Mené (qui regroupe alors Laurenan, Merdrignac, Loscouët-sur-Meu, Gomené, Illifaut, Mérillac, Saint-Launeuc, Saint-Vran et Trémorel), dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales françaises[1], qui formerait une communauté d'agglomération[2], dotée de compétences plus importantes qu'une communauté de communes, mais bénéficiant également de dotations de l'État plus importantes[3]. Cette réflexion intègre la commune nouvelle du Mené, constituée par la fusion/dissolution de la communauté de communes du Mené[4],[5].

La création d'une communauté d'agglomération s'est néanmoins révélée impossible, la ville-centre qu'est Loudéac ayant moins de 15 000 habitants[6], malgré ses tentatives de fusionner avec ses voisines afin d'atteindre ce seuil[7],[8], et une relance de cette démarche d'intégration poursuivie en 2018[9]

La communauté de communes est créée au par arrêté préfectoral du [10],[11]. Elle est formée par fusion de deux communautés de communes, la communauté intercommunale pour le développement de la région et des agglomérations de Loudéac (CIDÉRAL) et la communauté de communes Hardouinais Mené, étendue à une commune issue de Pontivy communauté (Mûr-de-Bretagne, intégrée au dans la commune nouvelle de Guerlédan) et à la commune nouvelle du Mené.

Le , les communes de Plouguenast et de Langast fusionnent au sein de Plouguenast-Langast, réduisant à 41 le nombre de communes associées.

Territoire communautaire

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Géographie

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Située au sud du département des Côtes-d'Armor, la communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre regroupe 41 communes et s'étend sur 1 168,4 km2[12].

Carte de la communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre au .

Composition

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La communauté de communes est composée des 41 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Loudéac
(siège) 		22136 Loudéaciens 80,24 9 762 (2021) 122
Allineuc 22001 Allineucois 24,09 596 (2021) 25
Le Cambout 22027 Cambutiades 18,02 411 (2021) 23
Caurel 22033 Caurellois 11,65 357 (2021) 31
La Chèze 22039 Chéziens 2,53 566 (2021) 224
Coëtlogon 22043 Coëtlogonnais 16,35 217 (2021) 13
Corlay 22047 Corlaysiens 13,8 916 (2021) 66
Gausson 22060 Gaussonais 16,71 634 (2021) 38
Gomené 22062 Gomenéens 25,37 539 (2021) 21
Grâce-Uzel 22068 Grâcieux 7,95 429 (2021) 54
Guerlédan 22158 47,75 2 498 (2021) 52
Le Haut-Corlay 22074 Haut-Corlaysiens 25,64 642 (2021) 25
Hémonstoir 22075 Hémonstoriens 14,03 728 (2021) 52
Illifaut 22083 Illifautais 26,71 671 (2021) 25
Laurenan 22122 Laurenanais 30,9 739 (2021) 24
Loscouët-sur-Meu 22133 Loscouëtais 22,26 630 (2021) 28
Le Mené 22046 163,23 6 413 (2021) 39
Merdrignac 22147 Merdrignaciens 57,12 2 964 (2021) 52
Mérillac 22148 Mérillaciens 13,86 236 (2021) 17
Merléac 22149 Merléaciens 30,03 446 (2021) 15
La Motte 22155 Mottois 43,03 2 145 (2021) 50
Plémet 22183 Plémétais 56,64 3 739 (2021) 66
Plouguenast-Langast 22219 55,57 2 406 (2021) 43
Plumieux 22241 Plumetais 38,92 1 025 (2021) 26
Plussulien 22244 Plussulianais 22,49 493 (2021) 22
La Prénessaye 22255 Prénessayais 16,97 874 (2021) 52
Le Quillio 22260 Quilliotais 16,16 579 (2021) 36
Saint-Barnabé 22275 Barnabéens 22,75 1 214 (2021) 53
Saint-Caradec 22279 Caradocéens 21,94 1 131 (2021) 52
Saint-Étienne-du-Gué-de-l'Isle 22288 Stéphanois 14,91 365 (2021) 24
Saint-Gilles-Vieux-Marché 22295 Saint-Gillois 21,95 328 (2021) 15
Saint-Hervé 22300 Hervéens 9,83 401 (2021) 41
Saint-Launeuc 22309 Launeucois 11,58 190 (2021) 16
Saint-Martin-des-Prés 22313 Martinais 20,3 316 (2021) 16
Saint-Maudan 22314 Meldanais 6,67 398 (2021) 60
Saint-Mayeux 22316 Mayochins 30,63 463 (2021) 15
Saint-Thélo 22330 Thélossiens 14,56 378 (2021) 26
Saint-Vran 22333 Brennoviens 28,12 760 (2021) 27
Trémorel 22371 Trémorelais 33,76 1 150 (2021) 34
Trévé 22376 Trévéens 26,63 1 684 (2021) 63
Uzel 22384 Uzelais 6,79 1 107 (2021) 163

Démographie

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Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
52 14052 00152 01051 20449 48351 63051 64851 323
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[13])

Organisation

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Siège

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La communauté de communes a son siège à Loudéac, 4-6 boulevard de la Gare[11].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 72 conseillers[14], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[14] :

Nombre de conseillers Communes
13 Loudéac
8 Le Mené
4 Merdrignac, Plémet
3 Guerlédan, Plouguenast-Langast
2 La Motte, Trévé
1 (+1 suppléant) les 33 autres communes


Présidence

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Le conseil communautaire du a élu son président, Xavier Hamon, maire du Quillio[15].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017[16],[17] juillet 2020 Georges Le Franc[18] DVG Agriculteur
Maire de Saint-Barnabé (2014 → )
juillet 2020[15] En cours Xavier Hamon SE Technicien supérieur hospitalier
Maire du Quillio (2008 → )

Compétences

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Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de[19] :

  • Aménagement de l’espace
  • Actions de développement économique et touristique
  • Accueil des gens du voyage
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l’environnement
  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Création, aménagement et entretien de la voirie
  • Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire
  • Action sociale d’intérêt communautaire
  • Création et gestion de maisons de services publics
  • Aménagement numérique du territoire - Services au public
  • Gendarmerie
  • Assainissement
  • Sauvegarde du patrimoine déclaré d’intérêt communautaire
  • Coopération décentralisée
  • Mutualisation des moyens, de personnels et autres

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[11] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une redevance d'enlèvement des ordures ménagères[11] (REOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Projets et réalisations

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Démocratie participative

L'intercommunalité s'est dotée d'un conseil communautaire de jeunes, qui a été renouvelé en juin 2018[20].

Sports

Le conseil communautaire d' a approuvé par 62 élus voix sur 69 votants la construction du futur Vélodrome de Bretagne, vélodrome couvert de 500 places, équipé d’une piste en bois de 200 mètres et destiné à favoriser sur ce territoire marqué par le cyclisme sur piste, d’une filière sport-étude consacrée au cyclisme, l’accueil à moyen terme d’un Pôle France et la formation de futurs champions bretons.

Son coût est évalué à 12 millions d'euros, cofinancé par la région, le département et la ville de Loudéac. LCBC s'engage à hauteur de 3,7 millions d’euros, dont environ un demi million provenant de la vente de l'équipement précédent. et un tiers du coût de fonctionnement, le surplus étant amené par le Comité régional de cyclisme, qui est prêt à s’engager à fond dans le fonctionnement sportif et la prise en charge du personnel[21]. Le projet du vélodrome couvert de Loudéac date de 2013. Il était la condition sine qua non à la venue du siège du comité Bretagne à Loudéac[22].

Langue gallèse

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Le Pays de Loudéac est le pays où le pourcentage de locuteurs de gallo par rapport à la population est le plus élevé : 27,3 % de la population parlent le gallo, 39,2 % de la population comprennent le gallo [23].

Notes et références

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  1. ↑ « Cidéral : Une fusion envisagée avec Hardouinais-Mené », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  2. ↑ « Cideral. En 2017, une communauté d’agglo à 50 000 habitants ? : Guy Le Helloco, président de la Cideral, a présenté ses vœux, ce jeudi soir. Quelques projets annoncés, comme la fusion de trois intercommunalités à l'horizon 2017 », Le Courrier Indépendant,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  3. ↑ « Cidéral. « On est à un tournant » : La Cidéral parviendra-t-elle à fusionner avec les intercommunalités du Mené et Hardouinais-Mené ? C'est en tout cas le vœu pieux du président Guy Le Helloco afin de parvenir à constituer une communauté d'agglomération de plus de 50.000 habitants. À la clé, des dotations de l'État supérieures d'un million d'euros par an. Une grande réunion se déroulera ce soir au palais des congrès afin d'informer - et surtout tenter de convaincre - les derniers élus réfractaires », Le Télégramme,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  4. ↑ Luc Blanchard, « Élus et habitants de la communauté du Mené voient leur avenir dans la commune nouvelle (22) : Territoire enclavé de Centre Bretagne, la communauté de communes du Mené regroupe 7 communes et 6.500 habitants. Le 5 octobre 2015, un arrêté préfectoral a validé la création d'une commune nouvelle sur le périmètre de l’EPCI. C'est la suite logique de quinze années de développement conjoint », Organisation territoriale, élus et institutions, Banque des Territoires - Caisse des Dépôts et Consignations, (consulté le ).
  5. ↑ « Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de la CIDERAL du 3 novembre 2015 » [PDF], Avis des EPCO à fiscalité propre sur le projet de SDCI, Préfecture des Côtesd'Armor (consulté le ).
  6. ↑ Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
  7. ↑ « Le Grand Loudéac sera encore bientôt dans les tablettes : Les trois candidats aux élections partielles de Loudéac ont souligné l'importance du projet de création de commune nouvelle. Mais Le Grand Loudéac, qu'est ce que c'est ? », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  8. ↑ « Le Grand Loudéac verra-t-il vraiment le jour ? : Le projet serait-il tombé dans les oubliettes ? Alors que la commune nouvelle de Guerlédan est née, celle du Mené bien avant, pourquoi le Grand Loudéac tarde-t-il à voir le jour ? », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  9. ↑ Yann Scavarda, « Commune nouvelle. Loudéac se rapproche prudemment de ses voisines, mais c’est déjà l’idylle avec Pontivy ! : 2018 sera bien « l'année du rapprochement » entre Loudéac (Côtes-d'Armor) et ses communes limitrophes. Mais c'est déjà l'entente cordiale avec Pontivy, dans le Morbihan… », Le Courrier Indépendant,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  10. ↑ Arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 portant création de la communauté de communes « Loudéac Communauté − Bretagne Centre »
  11. ↑ a b c et d « CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (N° SIREN : 200067460) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  12. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  13. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  14. ↑ a et b « Trombinoscope Loudéac Communauté. » [PDF], sur le site de la communauté de communes (consulté le ).
  15. ↑ a et b « Xavier Hamon élu président de Loudéac Communauté Bretagne Centre », Le Télégramme,‎ (lire en ligne) « Sans suspense, ce mercredi 15 juillet, Xavier Hamon, seul candidat au mandat, a été élu président de Loudéac Communauté Bretagne Centre pour les six ans à venir. »
  16. ↑ « Qui sera à la tête de Loudéac communauté ? : Un nouveau président pourrait arriver à la tête de Loudéac communauté. Guy Le Helloco est le seul candidat connu, mais il est possible qu’un autre lui coupe l’herbe sous le pied. », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Du côté des opposants, on peut aussi bien imaginer Georges Le Franc, maire de Saint-Barnabé. Cet homme aux multiples casquettes, agriculteur, est aussi président du Relais habitat 22 et de l’ADMR Sud Armor ».
  17. ↑ Samuel Uguen, « Loudéac Communauté. La surprise Le Franc », Le Télégramme,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Coup de théâtre ce soir lors de l’élection du président de Loudéac communauté. Longtemps seul en lice, Guy Le Helloco, président sortant de la Cidéral, s’est découvert un adversaire dans l’après-midi. Via Twitter, Georges Le Franc, maire de Saint-Barnabé, s’est déclaré candidat »
  18. ↑ « Georges Le Franc occupe la présidence de Loudéac communauté Bretagne Centre, depuis janvier 2017. L’élu se confie sur ces vingt mois de mandature », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  19. ↑ « Les compétences », La communauté, sur loudeac-communaute.com (consulté le ).
  20. ↑ Yann Scavarda, « À Loudéac, Éva est élue au conseil communautaire de jeunes : Eva Le Corre, élève de CM2 à l'école du Centre à Loudéac a été élue le 16 juin au conseil communautaire de jeunes de LCBC », Le Courrier Indépendant,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  21. ↑ « Les élus de Loudéac communauté Bretagne Centre comme les membres ayant assisté au conseil communautaire ont voté massivement pour l’installation du vélodrome, à Loudéa », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  22. ↑ Dominique Turgis, « Le vélodrome de Loudéac verra bien le jour », Actualités, DirectVélo, (consulté le ).
  23. ↑ Langues de Bretagne. Enquête sociolinguistique. 6 oct 2018. TMO Régions / Région Bretagne

Voir aussi

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Article connexe

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Liens externes

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