Généalogie et histoire personnelle

Vous commencez vos recherches généalogiques ?

Vous verrez que différentes sources permettent d'élargir les recherches et de retracer l'itinéraire de vos ancêtres : l'état civil bien entendu, les recensements, les listes électorales, les tables et déclarations de successions et d'absences, les registres matricules et les archives notariales...

Mais avant de vous lancer à corps perdu dans vos recherches, prenez le temps de consulter notre guide du débutant !

L'état civil

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les registres paroissiaux et les actes d’état civil de 1523 à 1945 ainsi que les tables décennales de 1554 à 1972. Toutefois la grande majorité des actes s'arrête en 1944 et la grande majorité des tables décennales s'arrête en 1942.
 
 
L'état civil a été intégralement numérisé, à l'exception de certains registres microfilmés. Tous les registres numérisés sont librement consultables en salle de lecture.

En ligne, les actes de naissance sont consultables jusqu’en 1923 et les tables décennales jusqu’en 1952. Les microfilms non numérisés sont consultables uniquement en salle de lecture.

Pour les actes qui ne sont pas en ligne, la consultation se fait en salle de lecture ou en remplissant le formulaire dédié.
 
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la fiche d'aide à la recherche sur l'état civil.
 
Plusieurs services d'archives communales proposent la consultation des registres de l'état civil ainsi que d'autres types de sources généalogiques.
 
Les collections de registres conservées dans les communes présentent l'avantage d'être plus complètes que celles du greffe conservées par les Archives départementales. Elles contiennent notamment davantage de mentions marginales.
 
Pour cette raison, nous vous recommandons la consultation des registres de l'état civil à partir des sites internet communaux lorsque ceux-ci existent.

Où s’adresser en dehors des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis ?

Pour tous les actes d’état civil après 1944, vous devez contacter le service état civil ou le service archives de la commune où l’acte a été enregistré.

 

Les recensements

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les recensements de 1836 à 1962. Ils ont été numérisés et mis en ligne jusqu’en 1936.
 
 
Pour les recensements qui ne sont pas numérisés, la consultation se fait en salle de lecture.
 
Attention, les recensements ont lieu tous les 5 ans : il n’existe donc pas de recensement annuel. En outre, nous ne conservons aucun recensement pour les communes de l’ancien département de la Seine après 1936. Il faut donc s’adresser aux communes concernées.
 
Pour en savoir plus, consultez la fiche d'aide à la recherche sur les recensements.
 
Vous pouvez également nous envoyer une demande en remplissant le formulaire.

Les listes électorales

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les listes électorales de 1839 à 1998. Elles ont été numérisées et mises en ligne jusqu’en 1939.
 
 
Pour les listes électorales qui ne sont pas numérisées, la consultation se fait en salle de lecture.
 
Vous pouvez également nous envoyer une demande en remplissant le formulaire.
 
Attention, les listes électorales sont communicables après 50 ans. Pour consulter une liste électorale non communicable, une demande de dérogation est nécessaire.
 
Pour en savoir plus, consultez la fiche d'aide à la recherche sur les listes électorales.

Les tables et déclarations de successions et d'absences

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les tables et déclarations de succession et d’absences des bureaux de l’Enregistrement.
 
Attention ! Les déclarations de succession du bureau de Pantin sont retirées de la consultation pour des raisons sanitaires. Pour en savoir plus, rendez-vous à la page "Préparer sa visite", paragraphe "Les documents retirés de la consultation".
 
Les dates extrêmes (bornes chronologiques) varient d’un bureau à l’autre. Par ailleurs, suite à la réorganisation administrative de la région parisienne en 1964, certaines communes de l’actuelle Seine-Saint-Denis peuvent se trouver, selon les périodes, dans le ressort de bureaux conservés aux Archives départementales du Val-de-Marne ou du Val d’Oise. Pour connaître le bureau et donc le service d'archives auquel s'adresser, voir ci-dessous le document "Dates extrêmes des bureaux de l'Enregistrement".
 
Les tables de successions et d'absences ont été numérisées et mises en ligne jusqu’en 1968.
 
 
Pour les tables qui ne sont pas numérisées et les déclarations, la consultation se fait en salle de lecture ou à distance via notre formulaire de demande disponible en ligne ou par courrier sur demande.
 
Vous pouvez également nous envoyer une demande par mail, par courrier ou via les formulaires dédiés (jusqu'en 1968, à partir de 1969).
 
Pour en savoir plus, consultez la fiche d'aide à la recherche sur les tables de successions et absences.

Fiches et registres matricules

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis ne conservent pas les fiches et registres matricules.
 
Où s’adresser ?
 
  • Pour les anciennes communes de la Seine, aux Archives de Paris, qui conservent les tables alphabétiques (1872-1940) et les registres matricules du recrutement (1887-1921) des conscrits de l'ancien département de la Seine.
  • Pour les anciennes communes de la Seine-et-Oise, aux Archives départementales des Yvelines, qui conservent les tables alphabétiques (1872-1940) et les fiches matricules du recrutement (1867-1921) des conscrits de l'ancien département de la Seine-et-Oise.

Les archives notariales

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les répertoires et minutes de dix études notariales :
 
  • Aubervilliers (répertoires : 1774-1952 ; minutes : 1771-1890)
  • Aulnay-sous-Bois (minutes : 1800-1951)
  • Montreuil (répertoires : 1660-1940 ; minutes : 1596-1940)
  • Neuilly-sur-Marne (répertoires : 1792-1921 ; minutes : 1656-1929)
  • Noisy-le-Sec (répertoires : 1630-1940 ; minutes : 1601-1945)
  • Pantin (répertoires : 1928-1952 ; minutes : 1864-1945)
  • Le Raincy (répertoires : 1850-1899 ; minutes : 1650-1900)
  • Saint-Denis, première étude (répertoires : 1791-1898 ; minutes : 1791-1898)
  • Saint-Denis-La Plaine, deuxième étude (répertoires : 1590-1952 ; minutes : 1593-1939)
  • Saint-Ouen (répertoires : 1908-1937 ; minutes : 1908-1937)
 
Les répertoires ont été numérisés jusqu'en 1940 et mis en ligne jusqu’en 1921 : Consultez les répertoires en ligne.
 
Pour les minutes et les répertoires non numérisés, la consultation se fait en salle de lecture ou en nous envoyant une demande via le formulaire dédié.
 
Vous pouvez consulter les instruments de recherche des notaires sous format pdf ci-après.
 
Pour en savoir plus, consultez la fiche d'aide à la recherche sur les archives notariales.

Jugements d'adoption

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les jugements d’adoption du Tribunal de grande instance de Bobigny (actuel Tribunal judiciaire) entre 1971 et 1987.

Étant donné leur mode de classement, ces documents ne sont communicables qu'en faisant une demande de copie par mail ([email protected]) ou par voie postale.

Attention ! pour toute demande de jugement d’adoption il est impératif de fournir sa date exacte. SI vous ne connaissez pas la date, vous la trouverez en mention marginale sur l’acte de naissance de l’enfant adopté·e.

Communicabilité des jugements d’adoption

Les jugements d’adoption sont communicables à l’issue d’un délai de 75 ans (100 ans si la personne adoptée est mineure) à compter de la date du document, ou de 25 ans à compter du décès des parties si ce délai est plus court (code du patrimoine, articles L.213-1 à L. 213-3).

Toutefois, les parties bénéficient d’une facilité d’accès et peuvent consulter l’intégralité du jugement. Sont considérés comme parties les parents adoptants uniquement ; l’enfant adopté·e et les parents biologiques sont considéré·es comme un tiers.

Pour les tiers, y compris l’enfant adopté·e, le jugement de divorce est communiqué en application des articles 1170 et 1174 du code de procédure civile : seul le dispositif est librement communicable.

Où s’adresser en dehors des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis ?

  • Jusqu’en 1970 :
    • communes de l’ancienne Seine : aux Archives de Paris (tribunal de la Seine)
    • communes de l’ancienne Seine-et-Oise : aux Archives du Val d'Oise (tribunal de Pontoise)
  • À partir de 1988 : au Tribunal judiciaire  de Bobigny (ancien Tribunal de Grande Instance).

Dossiers d’aide sociale à l’enfance (ASE)

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent des dossiers d’Aide sociale à l’enfance de 1946 à 2006 environ. Toutefois, jusqu’aux années 1960, de nombreuses lacunes sont à noter.

Où s’adresser ?

Toute demande de consultation doit être adressée à la Maison de l’adoption, de l’accès aux origines et de la parentalité