Nous avons le plaisir d’annoncer la publication de l’ouvrage « Responsabilité.IA – Du droit québécois de la responsabilité civile à l’égard de l’intelligence artificielle », auprès des Editions Yvon Blais, co-écrit par Mariève Lacroix et Nicolas Vermeys.

Dans le cadre du lancement de l’ouvrage, le CRDP et le Laboratoire de cyberjustice, en collaboration avec la Chaire-miroir Ottawa-Lyon et l’Observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, organisent une table ronde lors de laquelle les participant.es seront invité.es à mettre en lumière les aspects devant être considérés par les juristes et les législateurs prier de constituer un cadre juridique qui saura répondre aux défis engendrés par l’IA.

La table ronde sera suivie d’un vin de l’amitié.

Date : 27 février 2024

Heure : 16h30 – 18h

Lieu : Salon François-Chevrette (A-3464)

Inscription obligatoire : fcdroit.umontreal.ca

Résumé

L’ouvrage Responsabilité.IA (2023) de Mariève Lacroix et Nicolas Vermeys propose de faire l’état des lieux du droit québécois de la responsabilité civile eu égard au développement tentaculaire de l’intelligence artificielle. Réfléchissant au régime de responsabilité pour le défaut de sécurité, aux atteintes ou encore à la possibilité de reconnaitre les préjudices résultant de l’emploie des outils d’intelligence artificielle, l’ouvrage dégage une réflexion sur la qualification juridique de l’IA et sur l’imputabilité des agents qui se logeant derrière les nouvelles manifestations technologiques appelant l’imposition d’obligations préventives en matière de réglementation et de surveillance pour éviter la survenance de dommages.

Conférenciers

Mariève Lacroix

Mariève Lacroix est professeure titulaire à la faculté de droit, section de droit civil de l’Université d’Ottawa. Ses intérêts de recherche et d’enseignement en droit privé portent sur l’obligations et la responsabilité civile. Elle s’intéresse également à l’épistémologie, la méthodologie et la théorie du droit, ainsi qu’à la jurilinguistique.

Nicolas Vermeys 

Nicolas Vermeys est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, directeur du Centre de recherche en droit public (CRDP), directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice et professeur invité aux facultés de droit de William & Mary (E-U) et de l’Université de Fortaleza (Brésil). Il s’intéresse particulièrement aux questions juridiques liées à l’intelligence artificielle, à la sécurité de l’information, aux développements en matière de cyberjustice et, plus généralement, aux incidences des innovations technologiques sur le droit, thèmes sur lesquels il est régulièrement invité à intervenir auprès des médias et dans le cadre de conférences prononcées pour les juges, avocats, regroupements professionnels et organismes gouvernementaux au Canada et à l’étranger.

Patrice Deslauriers

Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycle de l’Université de Montréal et d’un diplôme d’études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Admis au Barreau en 1987, il est professeur titulaire à la Faculté de droit où il enseigne depuis 1990. Il a aussi occupé le poste de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l’Université de Montréal, il enseigne notamment la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne) et est chargé de cours à l’École du Barreau du Québec.

Céline Castets-Renard 

Céline Castets-Renard est professeure titulaire à la faculté de droit, section de droit civil de l’Université d’Ottawa, titulaire de la Chaire de recherche sur l’intelligence artificielle responsable à l’échelle mondiale et chercheure régulière au Centre de recherche en droit, technologie et société. Ses travaux de recherche portent sur le droit et la régulation du numérique dans des domaines variés de droit privé allant de l’impact de la technologie sur les contrats et la responsabilité civile à la propriété intellectuelle, à la protection des données personnelles, au commerce électroniques, en passant par les questions éthiques liées à la régulation des voitures autonomes et la cybersécurité.

En savoir plus sur l’ouvrage.

Ce contenu a été mis à jour le 9 mars 2024 à 2 h 22 min.