Liste des sénateurs et conseillers de la République de la Vendée
La liste suivante dresse l’ensemble des sénateurs et conseillers de la République de la Vendée, c’est-à-dire, les personnalités politiques élues dans le cadre du département de la Vendée pour pourvoir des sièges au sein des chambres hautes du Parlement français à partir de 1876.
À l’exception de la période entre 1946 et 1948 où le qualificatif de conseiller de la République est en vigueur, leur titre est celui de sénateur depuis 1876. Ils forment le Sénat (1876-1944), sous la Troisième République, le Conseil de la République (1946-1958), sous la Quatrième, et le Sénat, sous la Cinquième, depuis 1958.
Le nombre de sièges qui leur est réservé dans les hémicycles est de trois, sauf entre 1946 et 1977, où seuls deux sièges sont à pourvoir. Alors qu’ils sont investis d’un mandat d’une durée de neuf ans (dit « novennat ») depuis 1876, celle-ci est réduite à un sextennat (6 années) après le renouvellement de 2014.
Au , le département de la Vendée est représenté par Annick Billon (groupe Union centriste), Didier Mandelli (groupe Les Républicains), élus en 2014 et 2020, et Brigitte Hybert (groupe Les Républicains), suppléante élue en 2020, remplaçante en 2024 de Bruno Retailleau un mois après sa nomination comme ministre de l’Intérieur dans le gouvernement de Michel Barnier.
Appellations
[modifier | modifier le code]Titres formels
[modifier | modifier le code]À partir de 1876, les membres des chambres hautes du Parlement français élus dans le département de la Vendée portent les appellations officielles de :
- « sénateur » de 1876 à 1944 (au sens de la loi relative à l’organisation des pouvoirs publics et de celle relative à l’organisation du Sénat[L 1],[L 2]) ;
- « conseiller de la République » de 1946 à 1948 (au sens de la constitution de 1946 et de la loi no 46-2383 du [L 3],[L 4]) ;
- « sénateur, membre du Conseil de la République » de 1948 à 1958 (au sens d’une résolution adoptée le [J 1])[a] ;
- « sénateur » depuis 1958 (au sens de la constitution de 1958[L 6]).
Intitulés usuels
[modifier | modifier le code]Sénateur de la Vendée est une appellation usuelle traditionnellement donnée aux membres des chambres hautes élus dans le département entre 1876 et 1944 ainsi que depuis 1948. Alors que de façon minoritaire l’expression sénateur de Vendée lui est parfois préférée[b], elle est féminisée en sénatrice de la Vendée (et sénatrice de Vendée) depuis 2014, année de l’entrée d’une femme élue dans la Vendée au Sénat.
Conseiller de la République de la Vendée est une désignation courante attribuée aux membres du Conseil de la République élus dans le département entre 1946 et 1948. La variante de conseiller de la République de Vendée est également attestée[b].
Histoire
[modifier | modifier le code]Membres des chambres hautes avant la fin du XIXe siècle
[modifier | modifier le code]En France, le bicamérisme apparaît sous la Première République, dans le cadre de la constitution de l’an III établissant le Directoire (1795). À son sens, le parlement est divisé en deux chambres : le Conseil des Cinq-Cents, qui propose les lois (dites « résolutions »), et, le Conseil des Anciens, qui les adopte ou les rejette. Renouvelés par tiers tous les ans à l’échelle des départements[c], leurs membres portent le même traitement, celui de député[L 7],[3].
Sous le Consulat, la constitution de l’an VIII (1799) met en place un modèle quadricaméral, avec un Sénat conservateur, doté de fonctions constitutionnelles, dont les membres sont nommés à vie et traités de sénateurs, et trois chambres proprement législatives : le Conseil d’État, dont les membres dits conseillers d’État rédigent les lois ; le Tribunat, dont les membres dits tribuns les discutent ; le Corps législatif, dont les membres dits législateurs les votent. Le sénatus-consulte organique de l’an X (1802), qui fait de la fonction de premier consul un poste viager, maintient le quadricamérisme et renomme en Sénat la première chambre. De plus, le sénatus-consulte organique de l’an XII (1804) conserve les organes consulaires sous l’Empire. Toutefois, le régime est transformé en modèle tricaméral à la suite d’un sénatus-consulte de 1807 supprimant le Tribunat[L 8],[L 9],[L 10],[4].
Avec la charte de 1814, le bicamérisme est réinstauré. La chambre haute, Chambre des pairs, se compose de membres nommés à vie, les pairs de France, tandis que la chambre basse, Chambre des députés des départements, de membres élus par département pour cinq ans, les députés. L’acte additionnel aux constitutions de l’Empire de 1815 maintient la Chambre des pairs et érige un nouvel organe : la Chambre des représentants, composée de députés élus. Toutefois, la charte de 1814 est restaurée quelques mois plus tard. La charte de 1830 conserve les deux chambres en vigueur sous la Restauration[L 11],[L 12],[L 13],[5].
Sous la Deuxième République, la constitution de 1848 instaure un monocamérisme avec des représentants élus par département au sein de l’unique Assemblée nationale. Toutefois, la « République décennale » mise en place par la constitution de 1852 institue une nouvelle fois deux chambres législatives : le Sénat, dont les membres, dits sénateurs, sont nommés à vie ou exercent leur charge en raison d’une qualité particulière (cardinal, maréchal ou amiral) ; et le Corps législatif, dont les membres, dits députés, sont élus à l’échelle de la Nation. Alors qu’un sénatus-consulte de 1852 réinstaure la dignité impériale, un autre fait entrer en vigueur une nouvelle constitution de l’Empire sans modification majeure par rapport à la constitution républicaine de 1852[L 14],[L 15],[6].
Sénat de la Troisième République
[modifier | modifier le code]Délibérée les et , la loi relative à l’organisation des pouvoirs publics institue une Chambre des députés et un Sénat dont la composition, le mode de nomination et les attributions sont remis à une loi spéciale. Ainsi, la loi relative à l’organisation du Sénat, délibérée le , dispose qu’il se compose de 300 membres, ou bien élus par les départements et les colonies (225 sièges), ou bien désignés par l’Assemblée nationale (75 sièges). De même, le nombre de postes de sénateurs à pourvoir par département ou colonie est formulé dans la loi (entre cinq et un, la Vendée en comptant trois), qui fixe également un mode de scrutin de liste indirect soumis à un collège électoral composé des députés, conseillers généraux et d’arrondissement ainsi que des délégués des conseils municipaux. Ils sont élus pour un mandat de neuf ans (soit un novennat), renouvelés par tiers, tous les trois ans en fonction de la série à laquelle appartient le département ou la colonie[d]. La constitution et l’entrée en fonction du Sénat sont fixées au jour de la séparation de l’Assemblée nationale[L 1],[L 2].
Délibérée les , et , la loi organique sur les élections des sénateurs précise le mode de scrutin, les incompatibilités entre la fonction et d’autres, les conditions d’éligibilité, ou encore les dispositions propres à la vacance des sièges. La loi portant modification aux lois organiques sur l’organisation du Sénat et les élections de sénateurs () amende de façon substantielle les précédents textes : disparation des sénateurs à vie, modification du nombre de sièges par département (la Vendée en conserve trois) et élargissement du collège électoral[L 16],[L 17].
Pendant la Première Guerre mondiale, les mandats de certains sénateurs sont prorogés : pour ceux de la série B, par une loi du , et pour ceux de la série C, par une autre du . Un renouvellement intégral du Sénat est organisé par une loi du [L 18],[L 19],[L 20].
À la suite de la loi constitutionnelle du , le maréchal Philippe Pétain décrète le lendemain l’acte constitutionnel no 3 relatif au chef de l’État français dans lequel il conserve les chambres en vigueur (Sénat et Chambre des députés) jusqu’à ce que de nouvelles soient créées, tout en les ajournant jusqu’à nouvel ordre. Cet acte est rendu nul par le Gouvernement provisoire de la République française au sens de l’ordonnance du relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental[L 21],[L 22].
Conseil de la République de la Quatrième République
[modifier | modifier le code]La Constitution de la République française, promulguée le et fondant le régime de la Quatrième République, organise le parlement en deux chambres : l’Assemblée nationale et le Conseil de la République. Ce dernier doit comprendre entre 250 et 320 membres, traités de « conseillers », élus au suffrage universel indirect ou désignés par l’Assemblée nationale (au maximum, un sixième des sièges) et renouvelés par moitié[L 3].
Les modes de scrutin pour désigner les conseillers de la République et la répartition de leurs sièges sont précisés par la loi no 46-2383 du . Selon celle-ci, 315 membres le forment : 200 sont élus par les collectivités territoriales métropolitaines ; 50 par l’Assemblée nationale ; 14 par les collectivités territoriales algériennes ; 51 par les conseils généraux et assemblées territoriales des départements et territoires d’outre-mer. S’agissant des 200 premiers, ils le sont en partie au scrutin majoritaire, et en partie au scrutin proportionnel. Les dispositions liées aux vacances des sièges sont indiquées par la loi no 47-615 du . Cependant, le mode de scrutin et la répartition des sièges sont largement modifiés par la loi no 48-1471 du . Aussi, parmi les 253 conseillers de la République élus par les départements métropolitains, la Guyane, la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion, deux sièges sont dévolus à celui de la Vendée[L 4],[L 23],[L 24].
Dans le contexte de la loi du , le mandat des sénateurs est prorogé de six mois à compter du par Charles de Gaulle dans le cadre de l’ordonnance no 58-640 du [L 5].
Sénat de la Cinquième République
[modifier | modifier le code]Promulguée le , la Constitution organise le nouveau régime de la Cinquième République. Le parlement est, à son sens, organisé en deux chambres : le Sénat et l’Assemblée nationale. Les membres du Conseil de la République préexistant sont maintenus dans leur mandat de façon transitoire jusqu’à la constitution définitive du Sénat[L 6].
Le Sénat se compose de 235 sièges pour les départements métropolitains, 31 pour ceux d’Algérie, 2 pour ceux des Oasis et de la Saoura, 7 pour les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion et six sénateurs représentent les Français établis hors de France au sens de l’ordonnance no 58-1097 du . Leur mandat est de neuf ans, renouvelable par tiers, avec des sièges répartis en trois séries (A, B et C)[e]. De façon transitoire, les sénateurs en fonction au moment de la rédaction de l’ordonnance sont maintenus jusqu’à l’ouverture de la session ordinaire d’[L 25].
D’après l’ordonnance no 58-1098 du , le mode de scrutin varie suivant le nombre de sièges par département : avec 4 sénateurs ou moins, l’élection a lieu au scrutin majoritaire à deux tours ; avec 5 sénateurs et plus, l’élection a lieu à représentation proportionnelle de liste. La Vendée appartient à la première catégorie puisque le nombre de sièges alloués au département est de 2, dans la série C. À la codification réglementaire du Code électoral, le nombre de sénateurs et la série à laquelle appartient la Vendée sont conservés, mais, à la suite de la loi no 76-645 du , le nombre de sièges est porté à 3[L 26],[L 27],[L 28].
Bien que la loi no 2000-641 du abaisse à deux nombre de sièges pour l’élection des sénateurs au scrutin majoritaire à deux tours, les autres départements (dont la Vendée) les élisant à la représentation proportionnelle, l’ancien mode de scrutin est pourtant restauré par la loi no 2003-696 du . Cette dernière modifie substantiellement l’élection des sénateurs : ils sont désormais élus pour six ans, renouvelés par moitié tous les trois ans selon deux séries (un et deux). De plus, la loi no 2003-697 du précise la composition des nouvelles séries : la première correspond aux sièges de l’ancienne série B et ceux de l’ancienne série C dont le mandat a été fixé à six ans ; la seconde aux sièges de l’ancienne série A et ceux de l’ancienne série C dont le mandat a été fixé à neuf ans[L 29],[L 30],[L 31].
Pour l’élection des sénateurs à la représentation proportionnelle, la loi no 2013-702 du prescrit ce mode de scrutin pour les départements admettant au moins trois sièges (c’est-à-dire, la Vendée). La loi organique no 2014-125 du quant à elle régit les incompatibilités du mandat de sénateur avec des fonctions exécutives[L 32],[L 33].
Listes
[modifier | modifier le code]Détaillée par chambre haute
[modifier | modifier le code]Sénat (1876-1944)
[modifier | modifier le code]Conseil de la République (1946-1958)
[modifier | modifier le code]Identité | Appartenance | Élection | Mandat | Autre fonction exercée simultanément | ||
---|---|---|---|---|---|---|
Groupe | Affiliation | |||||
Jacques Chaumel[28] | MRP | Membre[J 5] | [28] | — (1 an, 10 mois et 28 jours) |
||
Henri Rochereau[α] | RI | Membre[J 5] | [α] | — [g] (11 ans, 9 mois et 10 jours) |
Conseiller municipal de Saint-Martin-des-Noyers (à partir de 1947) Président de la commission des affaires économiques (1952-1959)[29] | |
PRL[g 1] | Membre[J 7],[J 6] | [α] | ||||
[α] | ||||||
RI | Membre[J 8] | [α] | ||||
Jacques de Maupeou[30],[β] | RI | Membre[J 7],[J 6],[J 8] | [β] | — [g] (9 ans, 10 mois et 12 jours) |
Maire d’Auzay (1945-1963)[30],[31] | |
[30] | ||||||
[30] |
Sénat (depuis 1958)
[modifier | modifier le code]Identité | Appartenance | Élection | Mandat | Autre fonction exercée simultanément | ||
---|---|---|---|---|---|---|
Groupe | Affiliation | |||||
Jacques de Maupeou[γ] | RI | Membre[J 9] | [h] | — [f] (4 ans, 3 mois et 17 jours) |
Maire d’Auzay (1945-1963)[31] Sénateur de la Communauté (1959-1961), délégué par le Sénat | |
[γ] | ||||||
Henri Rochereau[δ] | RI | Membre[J 9] | [h] | — [i] (8 mois et 23 jours) |
Président de la commission des affaires économiques (1959)[29] Ministre de l’Agriculture (1959-1961)[29] | |
[δ] | ||||||
Hubert Durand[ε] | RI | Membre[J 10],[J 11] | [ε] (suppléance[e 9]) |
— [j] (18 ans, 3 mois et 2 jours) |
Conseiller municipal de La Roche-sur-Yon (à partir de 1953) Conseiller général de la Vendée (1958-1976), élu dans le canton de La Roche-sur-Yon | |
[ε] | ||||||
Pierre Roy[ζ] | RI | Membre[J 14]. | [ζ] (suppléance[e 10]) |
— [j] (5 ans, 8 mois et 9 jours) |
Maire de La Chapelle-Palluau (1945-1971) Conseiller général de la Vendée (1952-1970), élu dans le canton de Palluau | |
Yves Durand[η] | NI[g 2] | Membre (1968-1971)[J 11] | [η] | [k] — [j] (17 ans, 11 mois et 28 jours) |
Secrétaire de la commission des finances (de 1971 à 1974 et de 1976 à 1986) Secrétaire du Sénat (1974-1975) | |
USNI[g 3] | Membre (1971-1976)[J 17],[J 18] | |||||
Aucun[g 4] | Sans (1976-1977)[J 18] | |||||
Sans[J 19] | [η] | |||||
Michel Crucis[θ] | UREI | Membre[J 19] | [θ] | [k] — [j] (17 ans, 11 mois et 28 jours) |
Conseiller général de la Vendée (1951-1988), élu dans le canton de Chantonnay Maire de Chantonnay (1953-1995) Président du conseil général de la Vendée (1970-1988) | |
Membre (1986-1993)[T 33] | [θ] | |||||
RI[g 5] | Membre (1993-1995)[T 34] | |||||
Lionel de Tinguy du Pouët[ι] | UCDP | Membre[J 19] | [ι] | [k] — [f] (3 ans, 11 mois et 6 jours) |
Maire de Saint-Michel-Mont-Mercure (1945-1981) Conseiller général de la Vendée (1970-1981), élu dans le canton de Pouzauges | |
Louis Caiveau[κ] | Aucun[g 4] | Sans (1981)[J 20] | [κ] (suppléance[e 11]) |
— [f] (5 ans, 5 mois et 18 jours) |
Maire de Saint-Hilaire-de-Riez (1965-1987) Conseiller général de la Vendée (1970-1987), élu dans le canton de Saint-Gilles-sur-Vie, devenu celui de Saint-Gilles-Croix-de-Vie | |
UCDP | Membre (1981-1984)[J 23] | |||||
UC[g 6] | Membre (1984-1986)[J 24] | |||||
Membre[T 35] | [κ] | |||||
Jacques Oudin[λ] | RPR | Membre[T 36] | [λ] | [k] — [j] (17 ans, 11 mois et 28 jours) |
Conseiller municipal de La Guérinière (1977-2014) Conseiller général de la Vendée (1976-2015), élu dans le canton de Noirmoutier-en-l’Île | |
Membre (1995-2002)[T 37] | [λ] | |||||
UMP[g 7] | Membre (2002-2004)[I 2] | |||||
Louis Moinard[μ] | Aucun[g 4] | Sans (1987)[J 25] | [μ] (suppléance[e 12]) |
— [j] (17 ans, 7 mois et 3 jours) |
Maire de Nieul-sur-l’Autise (1977-2000) Conseiller général de la Vendée (1982-2001), élu dans le canton de Saint-Hilaire-des-Loges Conseiller régional des Pays-de-la-Loire (1986-1987), élu dans la section départementale de la Vendée | |
UC | Membre (1987-1995)[J 28] | |||||
Membre[T 38] | [μ] | |||||
Philippe Darniche[ν] | Aucun[g 4] | Sans[T 39] | [μ] | [k] — [j] (18 ans, 11 mois et 28 jours) |
Maire de Mouilleron-le-Captif (1983-2018) Conseiller général de la Vendée (1992-1998), élu dans le canton de La Roche-sur-Yon-Nord Président de la communauté de communes du Pays-Yonnais (2001-2008) Secrétaire du Sénat (2004-2008) | |
Sans[I 3] | ||||||
Bruno Retailleau[ξ] | Aucun[g 4] | Sans (2004-2011)[I 3],[I 4] | [ξ] | [k] — [i] (20 ans et 20 jours) |
Conseiller général de la Vendée (1988-2015), élu dans le canton de Mortagne-sur-Sèvre Président de la communauté de communes du Canton-de-Mortagne-sur-Sèvre (1997-2008) Président du conseil général de la Vendée (2010-2015) Président de groupe (2014-2024) Président du conseil régional des Pays-de-la-Loire (2015-2017) Ministre de l’Intérieur (depuis 2024) | |
UMP | Rattaché (2011-2012)[I 5],[I 6] | |||||
Membre (2012-2014)[I 6] | ||||||
Membre (2014-2015)[J 29] | [ξ] | |||||
REP[g 8] | Membre (2015-2020)[I 8] | |||||
Membre[T 40] | [ξ] | |||||
Jean-Claude Merceron[ο] | UC | Membre (2004-2005)[I 9] | [ο] | [k] — [j] (9 ans, 11 mois et 29 jours) |
Maire de Givrand (1977-2006) Conseiller général de la Vendée (1987-2008), élu dans le canton de Saint-Gilles-Croix-de-Vie | |
UC-UDF[g 9] | Membre (2005-2008)[I 11] | |||||
UC[g 10] | Membre (2008-2011)[I 13] | |||||
UCR[g 11] | Membre (2011-2012)[I 14] | |||||
UDI-UC[g 12] | Membre (2012-2014) | |||||
Annick Billon[π] | UDI-UC | Membre (2014-2017)[J 29] | [π] | En fonction depuis le [k] (10 ans, 2 mois et 25 jours) |
Conseillère municipale de Château-d’Olonne (2001-2018) Présidente de la délégation aux droits des femmes (2017-2023) Conseillère municipale des Sables-d’Olonne (2019-2020) | |
UC[g 13] | Membre (2017-2020) | |||||
Membre[T 41] | [π] | |||||
Didier Mandelli[ρ] | UMP | Membre (2014-2015)[J 29] | [ρ] | En fonction depuis le [k] (10 ans, 2 mois et 25 jours) |
Maire du Poiré-sur-Vie (2001-2015) Conseiller municipal du Poiré-sur-Vie (2001-2020) Président de la communauté de communes Vie-et-Boulogne (2014-2016) Président de la communauté de communes de Vie-et-Boulogne (2017) Vice-président du Sénat (depuis 2024) | |
REP[g 8] | Membre (2015-2020)[I 8] | |||||
Membre[T 40] | [ρ] | |||||
Brigitte Hybert[σ] | REP | Membre[J 34] | [σ] (suppléance[e 13]) |
En fonction depuis le (2 mois et 4 jours) |
Conseillère municipale de Moutiers-sur-le-Lay (depuis 1995) Conseillère départementale de la Vendée (depuis 2015), élue dans le canton de Mareuil-sur-Lay-Dissais |
Alphabétique triable par éléments personnels
[modifier | modifier le code]Identité | Spécifications viagères | Mandat | Âge | Référence | |||
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Naissance | Mort | Nombre | Durée cumulée | Entrée | Sortie | ||
Armand de Baudry d’Asson | 1 | 8 ans, 11 mois et 20 jours | 64 ans | 73 ans | Dictionnaire, 1962[25] | ||
Amédée de Béjarry | (en fonction) |
4 | 30 ans, 4 mois et 4 jours | 45 ans | 76 ans | Dictionnaire, 1962[16] | |
Annick Billon | 2 | 10 ans, 2 mois et 25 jours (non clos) |
47 ans | Notice, 2024[π] | |||
Alfred Biré | (en fonction) |
2 | 9 ans, 11 mois et 14 jours | 60 ans | 70 ans | Dictionnaire, 1962[18] | |
Louis Caiveau | (en fonction) |
2 | 6 ans, 1 mois et 18 jours | 56 ans | 62 ans | Notice, 2024[κ] | |
Jacques Chaumel | 1 | 1 an, 10 mois et 28 jours | 38 ans | 40 ans | Dictionnaire, 1994[28] | ||
Auguste de Cornulier de La Lande | (en fonction) |
2 | 9 ans, 11 mois et 3 jours | 63 ans | 73 ans | Dictionnaire, 1890[8] | |
Michel Crucis | 2 | 17 ans, 11 mois et 28 jours | 55 ans | 73 ans | Notice, 2024[θ] | ||
Philippe Darniche | 2 | 18 ans, 11 mois et 28 jours | 52 ans | 71 ans | Notice, 2024[ν] | ||
Hubert Durand | 2 | 18 ans, 3 mois et 2 jours | 48 ans | 66 ans | Notice, 2024[ε] | ||
Yves Durand | 1 | 17 ans, 11 mois et 28 jours | 58 ans | 76 ans | Notice, 2024[η] | ||
Raymond de Fontaines | 3 | 21 ans, 1 mois et 11 jours | 64 ans | 85 ans | Notice, 2024[τ] | ||
François Gaudineau | (en fonction) |
2 | 10 ans, 10 mois et 22 jours | 58 ans | 69 ans | Dictionnaire, 1891[7] | |
Emmanuel Halgan | (en fonction) |
4 | 32 ans, 8 mois et 21 jours | 45 ans | 78 ans | Dictionnaire, 1970[13] | |
Stéphane Halgan | (en fonction) |
2 | 3 ans et 3 jours | 50 ans | 53 ans | Dictionnaire, 1891[10] | |
Brigitte Hybert | 1 | 2 mois et 4 jours (non clos) |
64 ans | Notice, 2024[σ] | |||
Henri de Lavrignais | (en fonction) |
2 | 7 ans, 1 mois et 7 jours | 69 ans | 76 ans | Dictionnaire, 1970[22] | |
Paul Le Roux | (en fonction) |
4 | 25 ans, 9 mois et 6 jours | 46 ans | 72 ans | Dictionnaire, 1970[20] | |
Didier Mandelli | 2 | 10 ans, 2 mois et 25 jours (non clos) |
50 ans | Notice, 2024[ρ] | |||
Jacques de Maupeou | (en fonction) |
4 | 14 ans, 1 mois et 30 jours[l] | 48 ans | 63 ans | Notice, 2024[γ] | |
Jean-Claude Merceron | 1 | 9 ans, 11 mois et 29 jours | 62 ans | 72 ans | Notice, 2024[ο] | ||
Louis Moinard | 2 | 17 ans, 7 mois et 3 jours | 56 ans | 73 ans | Notice, 2024[μ] | ||
Maurice Morand | (en fonction) |
1 | 13 ans, 3 mois et 15 jours | 50 ans | 63 ans | Dictionnaire, 1972[21] | |
Jacques Oudin | 2 | 17 ans, 11 mois et 28 jours | 46 ans | 64 ans | Notice, 2024[λ] | ||
Louis Rambaud | (en fonction) |
2 | 10 ans, 6 mois et 19 jours | 50 ans | 60 ans | Dictionnaire, 1977[26] | |
Bruno Retailleau | 3 | 20 ans et 20 jours | 43 ans | 63 ans | Notice, 2024[ξ] | ||
Léopold Robert | 1 | 8 ans, 11 mois et 16 jours | 57 ans | 66 ans | Dictionnaire, 1977[27] et Le Monde[32] | ||
Henri Rochereau | 5 | 12 ans, 6 mois et 3 jours[l] | 38 ans | 51 ans | Notice, 2024[δ] | ||
Pierre Roy | 1 | 5 ans, 8 mois et 9 jours | 64 ans | 70 ans | Notice, 2024[ζ] | ||
Lionel de Tinguy du Pouët | (en fonction) |
1 | 3 ans, 11 mois et 6 jours | 66 ans | 70 ans | Notice, 2024[ι] | |
Benjamin Vandier | (en fonction) |
1 | 2 ans, 5 mois et 18 jours | 41 ans | 43 ans | Dictionnaire, 1891[9] |
Chronologie
[modifier | modifier le code]Tableau chronologique
[modifier | modifier le code]Institutions | Cycle | Événement | Élus[m] | ||||
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Régime | Chambre | Date | Description | ||||
Troisième République | Sénat | Premier[n] (1876-1882) |
Élections ordinaires générales | ||||
Proclamation des sénateurs élus | Auguste de Cornulier de La Lande | François Gaudineau | Benjamin Vandier | ||||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Stéphane Halgan | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Deuxième (1882-1891) |
Proclamation des sénateurs élus | Auguste de Cornulier de La Lande | François Gaudineau | Stéphane Halgan | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Emmanuel Halgan | ||||||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Amédée de Béjarry | ||||||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Alfred Biré | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Troisième (1891-1900) |
Proclamation des sénateurs élus | Amédée de Béjarry | Alfred Biré | Emmanuel Halgan | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Paul Le Roux | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Quatrième (1900-1909) |
Proclamation des sénateurs élus | Amédée de Béjarry | Paul Le Roux | Emmanuel Halgan | |||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Cinquième[o] (1909-1920) |
Proclamation des sénateurs élus | Amédée de Béjarry | Paul Le Roux | Emmanuel Halgan | |||
Mort d’un sénateur | Vacance du siège | ||||||
Mort d’un sénateur | Vacance du siège | ||||||
Élections extraordinaires[p] | |||||||
Sixième[q] (1920-1927) |
Proclamation des sénateurs élus | Henri de Lavrignais | Paul Le Roux | Maurice Morand | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Raymond de Fontaines | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Septième (1927-1936) |
Proclamation des sénateurs élus | Henri de Lavrignais | Raymond de Fontaines | Maurice Morand | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Armand de Baudry d’Asson | ||||||
Mort d’un sénateur | |||||||
Élections partielles | Vacance du siège | ||||||
Proclamation du sénateur élu | Louis Rambaud | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Huitième (1936-1944) |
Proclamation des sénateurs élus | Léopold Robert | Raymond de Fontaines | Louis Rambaud | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Fin du mandat des sénateurs | Vacance du siège | ||||||
Quatrième République | Conseil de la République | Premier (1946-1948) |
Élections ordinaires générales | — | |||
Début de mandat des conseillers de la République élus | Jacques Chaumel | Henri Rochereau | |||||
Deuxième (1948-1952) |
Élections ordinaires générales | ||||||
Début du mandat des conseillers de la République élus | Jacques de Maupeou | Henri Rochereau | |||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Troisième (1952-1958) |
Début de mandat des sénateurs élus | Jacques de Maupeou | Henri Rochereau | ||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Quatrième (1958-1959) |
Début de mandat des sénateurs élus | Jacques de Maupeou | Henri Rochereau | ||||
Élections ordinaires générales | |||||||
Cinquième République | Sénat | Premier (1959-1968) |
Ouverture de la session parlementaire | Jacques de Maupeou | Henri Rochereau | ||
Effectivité de la démission d’un sénateur nommé au gouvernement | |||||||
Début de mandat d’un sénateur (suppléant élu en 1959) | Hubert Durand | ||||||
Mort d’un sénateur | |||||||
Début de mandat d’un sénateur (suppléant élu en 1959) | Pierre Roy | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Deuxième (1968-1977) |
Ouverture de la session parlementaire | Yves Durand | Hubert Durand | ||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Troisième (1977-1986) |
Ouverture de la session parlementaire | Yves Durand | Michel Crucis | Lionel de Tinguy du Pouët | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Début de mandat d’un sénateur (suppléant élu en 1977) | Louis Caiveau | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Quatrième (1986-1995) |
Ouverture de la session parlementaire | Jacques Oudin | Michel Crucis | Louis Caiveau | |||
Mort d’un sénateur | |||||||
Début de mandat d’un sénateur (suppléant élu en 1986) | Louis Moinard | ||||||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Cinquième (1995-2004) |
Ouverture de la session parlementaire | Jacques Oudin | Philippe Darniche | Louis Moinard | |||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Sixième (2004-2014) |
Ouverture de la session parlementaire | Jean-Claude Merceron | Philippe Darniche | Bruno Retailleau | |||
Élections ordinaires de renouvellement triennal[r] | |||||||
Septième (2014-2020) |
Ouverture de la session parlementaire | Annick Billon | Didier Mandelli | Bruno Retailleau | |||
Élections ordinaires de renouvellement triennal | |||||||
Huitième (depuis 2020) |
Ouverture de la session parlementaire | Annick Billon | Didier Mandelli | Bruno Retailleau | |||
Effectivité de la démission d’un sénateur nommé au gouvernement | |||||||
Début de mandat d’une sénatrice (suppléante élue en 2020) | Brigitte Hybert |
Portraits d’élus présentés chronologiquement
[modifier | modifier le code]Troisième République
[modifier | modifier le code]-
Auguste de Cornulier de La Lande, de 1876 à 1886.
-
Marie-Édouard-Benjamin Vandier, de 1876 à 1878.
-
Emmanuel Halgan, de 1885 à 1917.
-
Amédée de Béjarry, de 1886 à 1916.
-
Alfred Biré, de 1887 à 1897.
-
Henri de Lavrignais, de 1920 à 1927.
-
Raymond de Fontaines, de 1923 à 1944.
-
Armand de Baudry d’Asson, de 1927 à 1936.
Cinquième République
[modifier | modifier le code]-
Henri Rochereau, de 1958 à 1959.
-
Jacques Oudin, de 1986 à 2004.
-
Bruno Retailleau, de 2004 à 2024.
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- Notes sur les groupes
- À la suite du renouvellement 1952, le groupe du Parti républicain de la liberté est rattaché administrativement à celui des républicains indépendants[J 6].
- Jusqu’en 1971.
- Groupe constitué entre le et le [J 17],[J 18].
- Rattaché à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, et, traité en qualité de « non-inscrit » (NI).
- L’appellation de groupe de l’union des républicains et des indépendants (UREI) est remplacée par celle de groupe des républicains et indépendants (RI) le [T 34].
- L’appellation de groupe de l’union centriste des démocrates de progrès (UCDP) est remplacée par celle de groupe de l’union centriste (UC) le [J 24].
- Le groupe du Rassemblement pour la République (RPR) disparaît le . Le même jour, le groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) est formé[I 1],[I 2].
- L’appellation de groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) est remplacée en celle de groupe Les Républicains (REP) le [I 7].
- L’appellation de groupe de l’union centriste (UC) est remplacée par celle de groupe Union centriste — UDF (UC-UDF) le [I 10].
- Le groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) disparaît à la suite du renouvellement de 2008. Le , le groupe Union centriste (UC) est formé[I 12],[J 30].
- L’appellation de groupe de l’union centriste (UC) est remplacée par celle de groupe de l’union centriste et républicaine (UCR) le [I 14],[J 31].
- L’appellation de groupe de l’union centriste et républicaine (UCR) est remplacée par celle de groupe Union des démocrates et indépendants — UC (UDI-UC) le [J 32].
- L’appellation de groupe de l’Union des démocrates et indépendants — UC (UDI-UC) est remplacée par celle de groupe Union centriste (UC) le [J 33].
- Notes sur les élections
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège de Benjamin Vandier, mort pendant l’exercice de son mandat[10].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège de Stéphane Halgan, mort pendant l’exercice de son mandat[11],[12].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège d’Auguste de Cornulier de La Lande, mort pendant l’exercice de son mandat[14],[15].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège de François Gaudineau, mort pendant l’exercice de son mandat[17].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège d’Alfred Biré, mort pendant l’exercice de son mandat[19].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège de Paul Le Roux, mort pendant l’exercice de son mandat[23].
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège d’Henri de Lavrignais, mort pendant l’exercice de son mandat.
- Élection partielle provoquée par la vacance du siège de Maurice Morand, mort pendant l’exercice de son mandat[26].
- À la suite de la cessation du mandat sénatorial d’Henri Rochereau au , Hubert Durand, candidat suppléant de la liste élue en 1959, le remplace[J 12],[J 13].
- À la suite de la cessation du mandat sénatorial de Jacques de Maupeou au , Pierre Roy, candidat suppléant de la liste élue en 1959, le remplace[J 15],[J 16].
- À la suite de la mort de Lionel de Tinguy du Pouët le , Louis Caiveau, le candidat suppléant élu en 1977, le remplace[J 21],[J 22].
- À la suite de la mort de Louis Caiveau le , Louis Moinard, le candidat suppléant élu en 1986, le remplace[J 26],[J 27].
- À la suite de la cessation du mandat sénatorial de Bruno Retailleau au , Brigitte Hybert, candidate suppléante de la liste élue en 2020, le remplace[J 34].
- Autres notes
- Toutefois, les textes légaux préfèrent l’appellation de « conseiller de la République », notamment l’ordonnance no 58-640 du [L 5].
- Une étude linguistique portant sur 400 numéros du Monde entre 1985 et 1986 montre que l’usage de l’article à la suite de la préposition de est majoritaire dans le cas du département de la Vendée. En d’autres termes, l’expression de la Vendée est généralement préférée à celle de de Vendée[1].
- Selon le Dictionnaire des parlementaires français, les députés aux Anciens élus dans le département de la Vendée sont : Goupilleau, Maignen, Garos, Girard-Villars, Luminais, Gaudin et Loyau[2].
- La répartition des départements en trois séries et l’ordre de renouvellement de celles-ci sont adoptés par le Sénat le et rendus officiels le . La Vendée figure alors parmi la série C et doit être renouvelée au deuxième scrutin triennal (après la série B et après la série A)[J 2],[J 3].
- Un tirage au sort des séries est organisé le par le bureau du Sénat pour les renouvellements suivants : la série A en premier (1962), la B en deuxième (1965) et la C en dernier (1968)[J 4].
- Mandat sénatorial écourté à la suite de son décès[7].
- Mandat sénatorial écourté à la suite de l’entrée en vigueur de la Constitution du .
- En vertu de l’ordonnance no 58-1097 du portant loi organique relative à la composition du Sénat et à la durée du mandat des sénateurs, le mandat des sénateurs du Conseil de la République est prolongé de façon transitoire jusqu’à l’ouverture de la session parlementaire de 1959. Ils siègent désormais au Sénat.
- Mandat sénatorial écourté à la suite d’une nomination au sein du gouvernement.
- Mandat sénatorial clos la veille du jour d’ouverture de la session ordinaire suivante.
- Mandat sénatorial entamé au jour d’ouverture de la session ordinaire.
- Mandats cumulés à la fois sous la Quatrième et la Cinquième République.
- Les élus des chambres hautes du Parlement portent successivement les titres législatifs de « sénateur » (1876-1944), de « conseiller de la République » (1946-1948) et de « sénateur » (depuis 1968).
- Bien que la loi du relative à l’organisation du Sénat fixe à neuf ans le mandat des sénateurs, la chambre est renouvelée par tiers tous les trois ans. Le département de la Vendée étant compris parmi ceux de la série C, les premières élections sénatoriales suivant le premier scrutin intégral de 1876 se déroulent en 1882.
- En raison de la Première Guerre mondiale, le mandat des sénateurs élus en 1909 est progogé de deux ans. En 1920, les sièges de sénateurs des départements des séries B et C sont intégralement renouvelés.
- Renouvellement de deux séries.
- Le mandat des sénateurs élus dans les départements de la série C est réduit de deux ans pour le faire correspondre à celui qui aurait été poursuivi en l’absence de guerre (novennat 1918-1927).
- À partir du renouvellement de 2014, le mandat de sénateur passe de novennat (9 ans) à sextennat (6 ans).
Sources
[modifier | modifier le code]- Législation
- Loi relative à l’organisation des pouvoirs publics.
- Loi relative à l’organisation du Sénat.
- Constitution de la République française.
- Loi no 46-2383 du sur la composition et l’élection du Conseil de la République.
- Ordonnance no 58-640 du relative à la prorogation du mandat des conseillers de la République appartenant à la série B et représentant les citoyens français de Tunisie et les citoyens français du Cambodge, du Laos et du Viet-Nam.
- Constitution.
- Constitution du 5 fructidor an III.
- Constitution du 22 frimaire an VIII.
- Constitution du 16 thermidor an X.
- Constitution de l’an XII.
- Charles constitutionnelle du .
- Acte additionnel aux constitutions de l’Empire du .
- Charles constitutionnelle du .
- Constitution de 1848.
- Constitution de 1852.
- Loi organique sur les élections des sénateurs.
- Loi portant modification aux lois organiques sur l’organisation du Sénat et les élections de sénateurs.
- Loi prorogeant les pouvoirs des sénateurs appartenant à la série B.
- Loi ajournant les opérations de révision des listes électorales, prorogeant les pouvoirs des sénateurs appartenant à la série C et les pouvoirs des membres de la Chambre des députés, ajournant les élections départementales, communales, consulaires et de prud’hommes.
- Loi fixant l’ordre et les dates des élections au Sénat, à la Chambre des députés, aux conseils généraux et d’arrondissement et aux conseils municipaux.
- Acte constitutionnel no 3 relatif au chef de l’État français.
- Ordonnance du relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental.
- Loi no 47-615 du relative au remplacement des conseillers de la République décédés, démissionnaires ou invalidés.
- Loi no 48-1471 du relative à l’élection des conseillers de la République.
- Ordonnance no 58-1097 du portant loi organique relative à la composition du Sénat et à la durée du mandat des sénateurs.
- Ordonnance no 58-1098 du relative à l’élection des sénateurs.
- Code électoral.
- Loi no 76-645 du modifiant le tableau no 6 annexé à l’article L. 279 du code électoral fixant le nombre des sénateurs représentant les départements.
- Loi no 2000-641 du relative à l’élection des sénateurs.
- Loi organique no 2003-696 du portant réforme de la durée du mandat et de l’âge d’éligibilité des sénateurs ainsi que de la composition du Sénat.
- Loi no 2003-697 du portant réforme de l’élection des sénateurs.
- Loi no 2013-702 du relative à l’élection des sénateurs.
- Loi organique no 2014-125 du interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur.
- « 11 — Appellation des membres du Conseil de la République », Journal officiel de la République française, « Débats parlementaires » no 104, , p. 3577-3582 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- « Renouvellement du Sénat par séries », Journal officiel de la République française, « Partie non officielle » no 89, , p. 2251-2254 (lire en ligne, consulté le ).
- « Extrait du procès-verbal de la séance du Sénat, concernant le renouvellement par séries des sénateurs des départements », Journal officiel de la République française, vol. « Partie officielle », no 97, , p. 2489-2490 (lire en ligne, consulté le ).
- « Tirage au sort des séries respectivement renouvelables en 1962, 1965 et 1968 », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 132, , p. 5795 (lire en ligne, consulté le ).
- « Listes des membres des groupes politiques remises au secrétariat général du Conseil de la République le , en exécution de la motion adoptée par le Conseil de la République le », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 302, 26 et 27 décembre 1946, p. 10985 (lire en ligne, consulté le ).
- « Listes électorales des membres des groupes politiques remises au président du Conseil de la République le , en exécution de l’article 9 du règlement », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 135, , p. 5679-5680 (lire en ligne, consulté le ).
- « Listes électorales des membres des groupes remises au secrétariat général du Conseil de la République, le , en exécution de l’article 16 du règlement », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 277, , p. 11415 (lire en ligne, consulté le ).
- « Liste des membres des groupes politiques remises à la présidence du Sénat le en application de la motion votée par le Sénat le », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 289, , p. 11157-11158 (lire en ligne, consulté le ).
- « Listes des membres des groupes politiques remises à la présidence du Sénat le , en application de l’article 5 du règlement provisoire et complétées, conformément à l’article 6 du réglement provisoire, par l’indication des formations ou des sénateurs qui ont déclaré s’apparenter ou se rattacher administrativement à un groupe », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 102, 1er et 2 mai 1959, p. 4745-4746 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modifications aux listes des membres des groupes politiques », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 150, , p. 6563 (lire en ligne, consulté le ).
- « Liste des membres des groupes remise à la présidence du Sénat le », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 234, , p. 9403 (lire en ligne, consulté le ).
- « Cessation du mandat d’un sénateur nommé ministre », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 148, , p. 6470 (lire en ligne, consulté le ).
- « Remplacement d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 149, , p. 6517 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modification aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 32, , p. 1263 (lire en ligne, consulté le ).
- « Décès d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 20, , p. 864 (lire en ligne, consulté le ).
- « Remplacement d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 24, 28-29 janvier 1963, p. 991 (lire en ligne, consulté le ).
- « Déclaration politique remise à la présidence du Sénat », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 151, , p. 6385 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modification aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Débats parlementaires », vol. « Sénat », no 76 (spécial), , p. 3132 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- « Liste des membres des groupes remise à la présidence du Sénat le », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 231, , p. 4858-4859 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modification aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 214, , p. 2451 (lire en ligne, consulté le ).
- « Décès d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 213, , p. 2442 (lire en ligne, consulté le ).
- « Remplacement d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 214, , p. 2451 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modification aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 218, , p. 2491 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modification aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 88, , p. 1139 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modifications aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 52, 2 et 3 mars 1987, p. 2395 (lire en ligne, consulté le ).
- « Décès d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 52, 2 et 3 mars 1987, p. 2395 (lire en ligne, consulté le ).
- « Remplacement d’un sénateur », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 52, 2 et 3 mars 1987, p. 2395 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modifications aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 62, , p. 2982 (lire en ligne, consulté le ).
- « Liste des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 233, , p. 16349-16350, article no 135 (lire en ligne, consulté le ).
- « Listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 231, , article no 86 (lire en ligne, consulté le ).
- « Liste des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 231, , p. 16863-16864, article no 72 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modifications aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 248, , p. 16549, article no 68 (lire en ligne, consulté le ).
- « Modifications aux listes des membres des groupes », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 156, , article no 84 (lire en ligne, consulté le ).
- « Effectifs des groupes du Sénat », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 252, , article no 101 (lire en ligne, consulté le ).
- Fiches biographiques disponibles sur le site du Sénat
- « Rochereau Henri : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Quatrième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « De Maupeou Jacques : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Quatrième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « De Maupeou Jacques : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Rochereau Henri : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Durand Hubert : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Roy Pierre : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Durand Yves : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Crucis Michel : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « De Tinguy du Pouët Lionel : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Caiveau Louis : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Oudin Jacques : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Louis Moinard : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Darniche Philippe : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Retailleau Bruno : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Merceron Jean-Claude : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Cinquième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Mme Annick Billon : sénatrice de la Vendée (Pays de la Loire) », notice issue de la liste alphabétique des sénateurs, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « M. Didier Mandelli : sénateur de la Vendée (Pays de la Loire) », notice issue de la liste alphabétique des sénateurs, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « Mme Brigitte Hybert : sénatrice de la Vendée (Pays de la Loire) », notice issue de la liste alphabétique des sénateurs, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- « De Fontaines Raymond : ancien sénateur de la Vendée », notice sur les anciens sénateurs de la Troisième République, 2024 [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
Références
[modifier | modifier le code]- Tables du Sénat
- Table analytique 1876, « Gaudineau », p. 127.
- Table analytique 1882, « Gaudineau », p. 171-172.
- Table analytique 1876, « Cornulier (comte de) », p. 106.
- Table analytique 1882, « Cornulier (de) », p. 143.
- Table analytique 1876, « Vandier (Vendée) », p. 299.
- « Halgan », dans Table analytique des comptes rendus des séances du Sénat de la session ordinaire de 1879, Sénat, 501 p. (lire en ligne [PDF]), p. 187.
- Table analytique 1882, « Halgan », p. 188.
- « Halgan », dans Table analytique des comptes rendus des séances du Sénat de la session ordinaire de 1885, Sénat, 591 p. (lire en ligne [PDF]), p. 211-212.
- Table analytique 1891, « Halgan », p. 172.
- Table analytique 1900, « Halgan (Emmanuel) », p. 195.
- Table analytique 1909-1911, « Halgan », p. 118-119.
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- Table analytique 1891, « Béjarry (de) », p. 106.
- Table analytique 1900, « Béjarry (de) », p. 107-108.
- Table analytique 1909-1911, « Béjarry (de) », p. 14-15.
- « Biré (Alfred) », dans Table analytique des comptes rendus des séances du Sénat : session ordinaire de 1887, Sénat, 480 p. (lire en ligne [PDF]), p. 110.
- Table analytique 1891, « Biré », p. 108.
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- Table analytique 1918-1920, « Le Roux (Paul) », p. 201-202.
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- Table analytique 1936, « de Fontaines (Raymond) », p. 20.
- Table analytique 1927-1929, « Baudry d’Asson (Marquis Armand de) », p. 26.
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- Table analytique 1936, « Louis Rambaud », p. 42.
- Table analytique 1936, « Léopold Robert », p. 43.
- Table des débats 1986, « Groupe de l’Union des républicains et des indépendants (UREI) », p. 25.
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- Table des débats 1986, « Groupe de l’Union centriste (UC) », p. 25.
- Table des débats 1986, « Groupe du Rassemblement pour la République (RPR) », p. 25.
- Table des débats 1995, « Groupe du Rassemblement pour la République (RPR) », p. 24-25.
- Table des débats 1995, « Groupe de l’Union centriste (UC) », p. 25.
- Table des débats 1995, « Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe (NI) », p. 25.
- Tables 2020, « 5. Groupe Les Républicains » dans « B. Après les élections du » dans « IV. Groupes politiques », p. 48-49.
- Tables 2020, « 4. Groupe Union centriste » dans « B. Après les élections du » dans « IV. Groupes politiques », p. 47-48.
- Informations du Sénat
- Informations 2002, « E. Groupe du Rassemblement pour la République (RPR) » dans « IV. Groupes politiques (au ) », p. 34.
- Informations 2002, « E. Groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) » dans « V. Groupes politiques (au ) », p. 36-37.
- Informations 2004, « F. Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe (NI) », p. 58-59.
- Informations 2011, « F. Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe (NI) », p. 47-48.
- Informations 2011, « D. Groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) », p. 42-45.
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- Informations 2015, « Abréviations », p. 3.
- Informations 2015, « D. Groupe Les Républicains (REP) » dans « IV. Groupes politiques », p. 26-27.
- Informations 2004, « C. Groupe de l’Union centriste (UC) », p. 52-53.
- Informations 2005, « Abréviations », p. 5.
- Informations 2005, « C. Groupe Union centriste-UDF » dans « IV. Groupes politiques », p. 30-31.
- Informations 2008, « Abréviations », p. 3.
- Informations 2008, « C. Groupe Union centriste-UDF (UC-UDF) puis groupe UC » dans « IV. Groupes politiques », p. 44-45.
- Informations 2011, « C. Groupe Union centriste et républicaine », p. 41-42.
- Dictionnaire des Vendéens des archives départementales de la Vendée
- « Gaudineau, Baptiste François », Dictionnaire des Vendéens, (lire en ligne, consulté le ).
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- « Halgan, Stéphane », Dictionnaire des Vendéens, (lire en ligne, consulté le ).
- « Halgan, Emmanuel Léonce », Dictionnaire des Vendéens, (lire en ligne, consulté le ).
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- Autres références
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- Dictionnaire des parlementaires français, tome premier, 1889, « Avant-propos », p. V-VI.
- Dictionnaire des parlementaires français, tome premier, 1889, « Avant-propos », p. VI-X.
- Dictionnaire des parlementaires français, tome premier, 1889, « Avant-propos », p. X-XII.
- Dictionnaire des parlementaires français, tome premier, 1889, « Avant-propos », p. XII-XIV.
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- Dictionnaire des parlementaires français, tome troisième (FES — LAV), 1891, « Halgan (Stéphane) », p. 305.
- Dictionnaire des parlementaires français, tome troisième (FES — LAV), 1891, « Halgan (Emmanuel) », p. 305.
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- Dictionnaire des parlementaires français, tome premier, 1889, « Biré (Alfred-Augustin) », p. 328.
- Dictionnaire des parlementaires français, 1962, « Biré (Alfred, Augustin) » [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
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- Dictionnaire des parlementaires français, 1970, « Le Roux (Paul, Georges, Anne, Jean) » [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- Dictionnaire des parlementaires français 1972, « Morand (Maurice, René) » [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
- Dictionnaire des parlementaires français, 1970, « Lavrignais (Henri de) » [lire en ligne (page consultée le 20 décembre 2024)].
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Annexes
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]Législation
[modifier | modifier le code]Constitutions et lois constitutionnelles
[modifier | modifier le code]- Constitution du 5 fructidor an III, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Constitution du 22 frimaire an VIII, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Constitution du 16 thermidor an X, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Constitution de l’an XII, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Charte constitutionnelle du , Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Acte additionnel aux constitutions de l’Empire du 22 avril 1815, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Charte constitutionnelle du , Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Constitution de 1848, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
- Constitution de 1852, Conseil constitutionnel, (lire en ligne).
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Lois
[modifier | modifier le code]- « Loi organique sur les élections des sénateurs », Journal officiel de la République française, vol. « Partie officielle », no 221, , p. 6737-6738 (lire en ligne, consulté le ).
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- « Ordonnance no 58-1097 du portant loi organique relative à la composition du Sénat et à la durée du mandat des sénateurs », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 268, , p. 10303 (lire en ligne, consulté le ).
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- « Code électoral », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 252, , p. 9597-9679 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi no 76-645 du modifiant le tableau no 6 annexé à l’article L. 279 du code électoral fixant le nombre des sénateurs représentant les départements », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 165, , p. 4276 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi no 2000-641 du relative à l’élection des sénateurs », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 159, , p. 10472-10474 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi organique no 2003-696 du portant réforme de la durée du mandat et de l’âge d’éligibilité des sénateurs ainsi que de la composition du Sénat », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 175, , p. 13016-13017 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi no 2003-697 du portant réforme de l’élection des sénateurs », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 175, , p. 13017-13018 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi no 2013-702 du relative à l’élection des sénateurs », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 179, , article no 1 (lire en ligne, consulté le ).
- « Loi organique no 2014-125 du interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur », Journal officiel de la République française, vol. « Lois et décrets », no 40, , article no 1 (lire en ligne, consulté le ).
Documents parlementaires
[modifier | modifier le code]Tables du Sénat
[modifier | modifier le code]- Table analytique des comptes-rendus des séances du Sénat de la session ordinaire de 1876, Sénat, 301 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des comptes-rendus des séances du Sénat : session ordinaire de 1882, Sénat, 561 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des comptes rendus des séances du Sénat : session ordinaire de 1891, Sénat, 611 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des comptes rendus des séances du Sénat : session ordinaire de 1900, Sénat, 626 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des travaux du Sénat : 1909-1911, Première partie : table nominative : années 1909-1911, Sénat, 230 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des travaux du Sénat : 1918-1920, Première partie : table nominative : années 1918-1920, Sénat, 355 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des travaux du Sénat : 1927-1929, Partie nominative : années 1927-1929, Sénat, 457 p. (lire en ligne [PDF]).
- Table analytique des travaux du Sénat : 1936, Partie nominative, Sénat, 49 p. (lire en ligne [PDF]).
- « IV. Composition des groupes politiques », dans Table des débats du Sénat : session de 1986, Première partie : renseignements divers, Sénat, 53 p. (lire en ligne [PDF]), p. 24-26.
- « IV. Composition des groupes politiques », dans Table des débats du Sénat : sessions de 1995, Première partie : informations parlementaires annuelles, Sénat, 61 p. (lire en ligne [PDF]), p. 24-25.
- Tables du Sénat : composition et activités des organes du Sénat : année 2020, Sénat, 185 p. (lire en ligne [PDF]).
Informations du Sénat
[modifier | modifier le code]- Informations sur la composition et les activités du Sénat : année 2002, Sénat, 76 p. (lire en ligne [PDF]).
- « IV. Groupes politiques », dans Informations sur la composition du Sénat au , Sénat, 109 p. (lire en ligne [PDF]), p. 50-59.
- Informations sur la composition et les activités du Sénat au , Sénat, 69 p. (lire en ligne [PDF]).
- Informations sur la composition et les activités du Sénat [2008], Sénat, 106 p. (lire en ligne [PDF]).
- « IV. Groupes politiques », dans Informations sur la composition et les activités du Sénat [2011], Sénat, 92 p. (lire en ligne [PDF]), p. 39-48.
- Informations sur la composition et les activités du Sénat [2015], Sénat, 71 p. (lire en ligne [PDF]).
Dictionnaires
[modifier | modifier le code]Dictionnaire de Robert, Bourloton et Cougny
[modifier | modifier le code]- Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, t. premier, Paris, Bourloton, , 622 p. (lire en ligne).
- Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, t. troisième : FES — LAV, Paris, Bourloton, , 640 p. (lire en ligne).
- Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, t. cinquième : PLA — ZUY, Paris, Bourloton, , 647 p. (lire en ligne).
Dictionnaire de Jolly
[modifier | modifier le code]- Jean Jolly, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, t. 2, Paris, Presses universitaires de France, , 387 p., p. 431-817.
- Jean Jolly, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, t. 5, Paris, Presses universitaires de France, , 316 p., p. 1615-1930.
- Jean Jolly, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, t. 6, Paris, Presses universitaires de France, , 392 p., p. 1931-2322.
- Jean Jolly, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, t. 7, Paris, Presses universitaires de France, , 453 p., p. 2323-2775.
- Jean Jolly, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, t. 8, Paris, Presses universitaires de France, , 460 p., p. 2777-3236.
Dictionnaires du service des archives de l’Assemblée nationale
[modifier | modifier le code]- Philippe Martial et Anne Gavois, Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les parlementaires français de 1940 à 1958, t. 3 : C-D, Paris, La Documentation française, , 458 p.
- Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les parlementaires français de 1940 à 1958, t. 5, Paris, La Documentation française, , 567 p.
Autre dictionnaire
[modifier | modifier le code]- René Samuel et Géo Bonét-Maury, Les Parlementaires français : 1900-1914, Paris, Georges Roustan, , 479 p. (lire en ligne).
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Liste des sénateurs actuels élus dans la Vendée sur le site du Sénat
- Liste des sénateurs élus dans la Vendée sous la IIIe République sur le site du Sénat
- Liste des conseillers de la République et sénateurs élus dans la Vendée sous la IVe République sur le site du Sénat
- Liste des anciens sénateurs élus dans la Vendée sous la Ve République sur le site du Sénat