Liste de formes de gouvernements
Cet article présente plusieurs listes des différentes formes de gouvernements ou régimes politiques selon différentes typologies.
Au cours de l'histoire, les formes non-étatiques de pouvoirs et les institutions politiques qui favorisent ou tolèrent l'expression du consensus sont très variées (l'assemblée de Sparte, le thing des sociétés germaniques d'Europe du Nord ou l'Arengo dans l'Italie médiévale), et pour certaines toujours actuelles (le Landsgemeinde, la palabre, la chefferie ou la diète)[1],[2].
Néanmoins, dans l'histoire moderne et contemporaine, la forme d'État qui s'est développée en Europe vers la fin du Moyen Âge s'est généralisée à l'échelle mondiale. Cette expansion a été largement facilitée par les processus de colonisation[Note 1], permettant la diffusion des modèles politiques, administratifs et juridiques européens dans de nombreuses autres régions du monde[3],[4].
Ainsi, dans cet article, les exemples de régimes politiques compilés relèvent presque tous de la forme État ; qu'il s'agisse d'adhérer, d'aménager ou de s'opposer à cette forme. Par ailleurs, les exemples de régimes politiques proposés ne doivent pas être confondus avec des doctrines ou des courants politiques qui, cependant, prônent presque toujours un régime politique donné. Enfin, ces exemples de régimes politiques ne doivent pas, non plus, être confondus avec des système économiques ou des systèmes politiques ; bien que certains régimes politiques soient également considérés comme des systèmes politiques (par exemple : le totalitarisme ou le fascisme).
L'article comporte trois sections :
- la première, « Du point de vue de la forme de l'État et de l'autonomie régionale », présente les différentes conceptions de l'organisation institutionnelle et de la délimitation territoriale de la souveraineté dans la constitution d'un État ; par exemple : aux États-Unis (État fédéral) la souveraineté est attribuée à la fois au gouvernement fédéral et à chacun des cinquante gouvernements d'État.
- La deuxième section, « Du point de vue du chef d'État », présente les différentes conceptions de l'incarnation et de l'exercice de la souveraineté ; par exemple : au Maroc (Monarchie héréditaire) la souveraineté réside et est incarnée en la personne du roi du Maroc, quant à l'exercice de cette souveraineté il est partagé entre le palais et le gouvernement.
- La troisième section, « Du point de vue de la source de pouvoir », présente d'une part les différentes conceptions de l'origine de la souveraineté (divine, transmise, de principe, etc.), et d'autre part les différentes conceptions de l'exercice de la souveraineté (exclusif, délégué, partagé, etc.) ; par exemple : en France (République à régime semi-présidentiel) la constitution stipule que la « souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum[5]. »
Du point de vue de la forme de l'État et de l'autonomie régionale
[modifier | modifier le code]Cette liste compile les différentes approches des systèmes politiques au regard : de la conception de la souveraineté de l'État, de l'autonomie des régions dans l'État[6].
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Carte des États unitaires (bleu) et fédéraux (vert).
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Pays intégrant au moins une région autonome.
Terme | Définition | Exemples |
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Confédération | Une confédération (également appelée ligue) est une union d'États souverains, unis dans le but d'une action commune, souvent en relation avec d'autres États. Habituellement créées par un traité, les confédérations d'États ont tendance à être établies pour traiter de questions critiques, telles que la défense, les relations étrangères, le commerce intérieur ou la monnaie, le gouvernement central étant tenu de fournir un soutien à tous ses membres. La confédération représente une forme principale d'intergouvernementalisme, celui-ci étant défini comme « toute forme d'interaction entre États qui se déroule sur la base d'une indépendance ou d'un gouvernement souverain. » La Confédération est presque comme une fédération, le gouvernement fédéral étant une combinaison ou une alliance de tous les États[6]. | |
Staatenverbund(En français : Association d'État) | Néologisme utilisé en allemand pour décrire le mode d'organisation de l'Union Européenne principalement. Staatenverbund désigne une gouvernance multi-niveaux dans lequel les États collaborent plus étroitement que dans une confédération, mais qui, au contraire d'un État fédéral, conservent leur propre souveraineté[7]. | |
État unitaire | Un État unitaire est un État gouverné comme un pouvoir unique dans lequel le gouvernement central est ultimement suprême et où toute division administrative (unités infranationales) n'exerce que les pouvoirs que le gouvernement central choisit de déléguer. La majorité des États dans le monde ont un système de gouvernement unitaire. Sur les 193 États membres de l'ONU, 165 sont gouvernés comme des États unitaires[6]. | |
Fédération | Une fédération (également connue sous le nom d'État fédéral) est une entité politique caractérisée par une union d'États ou de régions partiellement autonome sous un gouvernement central (fédéral). Dans une fédération, le statut d'autonomie des États qui la composent, ainsi que la répartition des pouvoirs entre eux et le gouvernement central, sont généralement inscrits dans la constitution et ne peuvent être modifiés par une décision unilatérale de l'une ou l'autre partie, les États ou l'organe politique fédéral. Par ailleurs, la fédération est une forme de gouvernement dans laquelle le pouvoir souverain est formellement divisé entre une autorité centrale et un certain nombre de régions constitutives, de sorte que chaque région conserve un certain degré de contrôle sur ses affaires internes[6],[8]. | |
Union personnelle | Une union personnelle est une relation entre deux ou plusieurs entités politiques considérées comme des États souverains distincts mais qui, en vertu d'une loi ou d'un contrat, ont la même personne pour chef d'État[9]. |
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Régionalisme et autonomies | Certains auteurs considèrent le régionalisme comme appartenant à la catégorie du fédéralisme, ce qui fait débat. Certains auteurs défendent l'idée selon laquelle c'est une forme d'État unitaire étant allé très loin dans son processus de décentralisation[6],[10]. D'autres auteurs le qualifieront que cette forme d'état est à mi-chemin entre l'État unitaire et l'État fédéral. | |
Souveraineté fonctionnelle | Cas d'école, l'ordre souverain de Malte ne possède plus de territoire mais « maintient un certain nombre d'apparences étatiques et conserve le vocabulaire diplomatique »[11] : il possède, par exemple, un gouvernement[12], un drapeau[13], déclare entretenir des relations diplomatiques avec 112 États[14], délivre des passeports[15] et émet une monnaie[16]. |
Du point de vue du chef d'État
[modifier | modifier le code]Un chef d'État est une personne qui incarne la continuité et la légitimité de l'État. Il est à différencier du chef du gouvernement qui est détenteur du pouvoir exécutif. Cette liste classe les régimes en fonction du mode de nomination du chef de l'État.
Type | Description | Formes | Exemples |
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Monarchie | Dans une monarchie le chef de l'état est une seule et unique personne donnée par une règle héréditaire (monarchie héréditaire) ou élue soit au sein d'une ou plusieurs familles, soit parmi les supérieurs hiérarchiques d'un ordre (monarchie élective). |
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République | Dans une république où le chef d'état n'est pas héréditaire[17],[18]. On distingue plusieurs régimes en fonction de l'articulation entre le chef d'État et le chef du gouvernement. |
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La majorité des pays du monde sont des républiques |
Présidence tournante | Une présidence tournante désigne temporairement un chef d'état, en fonction de paramètres dépendant de sa nationalité, de son origine, de son territoire. | ||
Régime directorial | Dans le régime directorial, les rôles du chef d'état et de chef du gouvernement sont répartis entre plusieurs personnes qui l'exercent simultanément. |
Du point de vue de la source de pouvoir
[modifier | modifier le code]La question de la souveraineté qui définit l'exercice du pouvoir permet de catégoriser les gouvernements. Cette liste regroupe les principaux régimes politiques classé par concentration du pouvoir puis par ordre alphabétique. Les diverses sous-catégories apparaissent groupées sous la catégorie principale.
Classification
[modifier | modifier le code]Principaux | Description | Formes |
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Acratie/Anarchie | Système sans gouvernement, qui préconise des sociétés autogérées basées sur des institutions volontaires. Les citoyens exercent le pouvoir directement.
Elles peuvent être non hiérarchiques, ou incluent des groupes hiérarchiques, mais dont l'adhésion et l'association à ces groupes restent entièrement volontaires. |
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Démocratie | Système où les citoyens élisent des représentants parmi eux pour former un organe directeur, tel qu'un parlement. La démocratie est parfois appelée « règle de la majorité ». |
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Oligarchie | L'oligarchie, qui signifie « règle du petit nombre », est une forme de structure de pouvoir dans laquelle le pouvoir appartient à un petit nombre de personnes.
Ces personnes peuvent se distinguer par la noblesse, la richesse, les liens familiaux, l'éducation ou le contrôle des entreprises, de la religion ou de l'armée. |
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Autocratie | L'autocratie est un système de gouvernement dans lequel le pouvoir suprême (social et politique) est concentré entre les mains d'une seule personne ou d'une seule entité politique, dont les décisions ne sont soumises ni à des contraintes juridiques externes ni à des mécanismes réguliers de contrôle populaire (à l'exception peut-être de la menace implicite d'un coup d'État ou d'une insurrection de masse). |
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Théocratie | Système de gouvernement fondés sur des principes religieux ou gouvernés par des religieux. Ces régimes peuvent être aussi bien des démocraties (république islamique), des oligarchie (gouvernement de l'Église catholique) ou autocratie (califat). | |
Monarchie | Dans une monarchie le pouvoir est symbolisé (chef d'État) ou exercé (chef du pouvoir exécutif) par une seule personne appelée « monarque ». Ces régimes peuvent être des démocraties ou oligarchique (Monarchie constitutionnelle) ou des autocraties (Monarchie Absolue) |
Types d'acraties
[modifier | modifier le code]Terme | Description | Exemples |
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Démocratie directe | Gouvernement dans lequel le peuple vote directement pour les nouvelles lois et politiques publiques sans l'intermédiaire de représentants. | |
Communisme libertaire | Les communistes libertaires proposent de substituer à la propriété privée la « possession individuelle », ne garantissant aucun droit concernant l'accumulation des biens « non utilisés » |
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Municipalisme libertaire | Système politique dans lequel l'État-nation est remplacé par une confédération de municipalités ou communes libres, elle-même autogérées | |
Société sans État | Les sociétés sans État sont très variables en termes d'organisation politique, parmi lesquels on retrouve des sociétés où la concentration de l'autorité est très faible. C'est une terme générique réservé pour les systèmes d'organisation dont on est pas sûr de la nature exacte |
Préhistorique (connaissance archéologique) :
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Types de démocraties
[modifier | modifier le code]La démocratie, qui signifie « règne du peuple », est un système de gouvernement dans lequel les citoyens exercent le pouvoir directement ou élisent des représentants parmi eux pour former un organe directeur, tel qu'un parlement. La démocratie est parfois appelée « règle de la majorité ».
Il peut s'agir d'une république, comme en France, en Allemagne, en Inde, en Irlande et en Italie, ou d'une monarchie constitutionnelle, comme au Royaume-Uni, au Japon ou en Espagne.
Une démocratie peut avoir un régime présidentiel, semi-présidentiel ou parlementaire.
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Cette carte montre les gouvernements se réclamant (ou non) de la démocratie en .
- Gouvernements se déclarant démocratiques et permettant l'existence de groupes d'opposition, du moins en théorie.
- Gouvernements se déclarant démocratiques mais ne permettant pas l'existence de groupes d'opposition.
- Gouvernements ne se revendiquant aucunement en tant que démocratie.
Terme | Description | Exemples |
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Démocratie représentative | Démocratie dans laquelle le peuple ou les citoyens d'un pays élisent des représentants pour créer et mettre en œuvre la politique publique en lieu et place de la participation active du peuple. | Presque tous les systèmes démocratiques existant, dont : |
Démocratie participative | La démocratie participative est une forme de partage et d'exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique dans le cadre de la démocratie représentative | |
Démocratie liquide |
Variante de la démocratie ; gouvernement dans lequel le peuple se représente lui-même ou choisit de déléguer temporairement son vote à un autre électeur pour voter de nouvelles lois et politiques publiques. |
La plupart des expériences ont été menées à l'échelle locale ou exclusivement sur des plateformes en ligne. |
Démocratie libérale | Une forme de gouvernement dans laquelle la démocratie représentative fonctionne selon les principes du libéralisme. Elle se caractérise par des élections équitables, libres et compétitives, une séparation des pouvoirs, l'État de droit dans la vie quotidienne dans le cadre d'une société ouverte, et la protection des droits de l'homme et des libertés civiles pour toutes les personnes. La démocratie libérale est devenue le système politique prédominant dans le monde. | |
Monarchie constitutionnelle parlementaire | Régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite ses pouvoirs et associé à une démocratie représentative. | Voir la liste des monarchie constitutionnelle, dont : |
Types d'oligarchies
[modifier | modifier le code]Terme | Description | Exemples |
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Aristocratie | Système de gouvernance dans lequel le pouvoir politique est entre les mains d'une petite classe d'individus privilégiés qui prétendent avoir une naissance plus élevée que le reste de la société. | |
Démocratie Herrenvolk | Système de gouvernement dans lequel seul un groupe ethnique spécifique participe au gouvernement, tandis que d'autres groupes sont privés de droits |
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Dikastocratie ou kritocratie | Système politique où le pouvoir suprême appartient au pouvoir judiciaire. Le terme Kritarchie ou kritocratie qualifie un gouvernement par les juges. |
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Kleptocratie | Système politique au sein duquel une ou plusieurs personnes, à la tête d'un pays, pratiquent à une très grande échelle la corruption, souvent avec des proches et membres de leur famille |
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Méritocratie | Règle par les méritants ; un système de gouvernance où les groupes sont sélectionnés sur la base des capacités des personnes, de leurs connaissances dans un domaine donné et de leurs contributions à la société. | |
Particratie | Le gouvernement est dirigé par un parti politique (ou des partis) dominant. | |
Parti unique | Régime dans lequel un seul parti est autorisé. Le monopole de la vie politique aboutissant par définition à la concentration du pouvoir dans les mains des seuls cadres du parti et à l'exclusion de l'opposition, ces régimes sont généralement classés comme dictatoriaux, voire totalitaires. |
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Ploutocratie | Gouvernement par les riches ; un système dans lequel la gouvernance est redevable aux riches, dépend de leurs désirs ou est fortement influencée par eux. L'influence ploutocratique peut altérer toute forme de gouvernement. Par exemple, dans une république, si un nombre important de postes de représentants élus dépendent du soutien financier de sources riches, il s'agit d'une république ploutocratique. |
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République aristocratique | République dont les élus et/ou les électeurs sont composés uniquement des membres d'une aristocratie | |
Stratocratie | Une stratocratie est une forme de gouvernement militaire dans lequel l'État et l'armée sont traditionnellement et constitutionnellement la même entité, et où les postes gouvernementaux sont toujours occupés par des officiers et chefs militaires. |
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Types d'autocraties
[modifier | modifier le code]Terme | Description | Exemples |
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Dictature civile | Une dictature où le pouvoir est entre les mains d'un monarque absolu ou un dictateur, mais aussi un président élu. La République romaine faisait appel à des dictateurs pour diriger en temps de guerre, mais les dictateurs romains ne restaient au pouvoir que peu de temps. À l'époque moderne, le pouvoir d'un autocrate est celui qui n'est arrêté par aucune règle de droit, aucune constitution, ni aucune autre institution sociale ou politique. | |
Dictature militaire | Une dictature principalement appliquée par les militaires. Les dictateurs militaires se distinguent des dictateurs civils pour plusieurs raisons : les motivations qui les poussent à prendre le pouvoir, les institutions par lesquelles ils organisent leur pouvoir et les modalités de leur départ du pouvoir. Se considérant souvent comme sauvant la nation des politiciens civils corrompus ou myopes, une dictature militaire justifie sa position d'arbitre "neutre" par son appartenance aux forces armées. | |
Monarchie absolue | La monarchie absolue est un type de régime politique dans lequel le détenteur d'une puissance attachée à sa personne concentre en ses mains tous les pouvoirs, gouverne sans aucun contrôle | Voir la liste des monarchies absolues, dont : |
Totalitarisme | Régime dans lequel il existe un parti unique, n'admettant aucune opposition organisée et où l'État utilise tous ses moyens dans le but de contrôler toutes les sphères de la société, qu'elles soient publiques ou privées. Dans les États totalitaires, le pouvoir politique est souvent détenu par des autocrates (des dictateurs ou des monarques absolus) qui utilisent des campagnes de propagande, d'une part pour entretenir un culte de la personnalité et d'autre part, diffuser les idées (réelles ou fictives) du parti. La manipulation de l'Histoire, la surveillance et l'emploi de la force via des polices politiques ainsi que l'élimination de tout opposant (réel ou supposé) sont toutes des caractéristiques communes aux État totalitaires. | Voir la liste des régimes totalitaires, dont :
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Autres
[modifier | modifier le code]Terme | Description | Exemples |
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Stochocratie | Gouvernement dans lequel l'État est gouverné par une décision sélectionnée au hasard à partir d'un ensemble largement inclusif de citoyens éligibles. Ces groupes, parfois appelés « jurys politiques », « jurys de citoyens » ou « conférences de consensus », prennent délibérément des décisions sur les politiques publiques de la même manière que les juries décident des affaires criminelles.
La sélection aléatoire des décideurs au sein d'un groupe plus large est aussi connue sous le nom de sortition. La démocratie athénienne a beaucoup utilisé la sortition, avec presque tous les postes gouvernementaux remplis par tirage au sort (des citoyens à part entière) plutôt que par élection. |
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Théocratie | Système de gouvernance composé d'institutions religieuses dans lequel l'État et l'Église sont traditionnellement ou constitutionnellement la même entité. Les États du Saint-Siège (voir le pape), de l'Iran (voir le dirigeant suprême de l'Iran), les califats et autres États islamiques sont historiquement considérés comme des théocraties. |
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- Et plus précisément au cours de la période de décolonisation.
Références
[modifier | modifier le code]- Détienne 2003.
- Nabli 2017, p. 5-6.
- Muhlmann 2012, p. IX.
- Conseil constitutionnel (France), « Constitution du 4 octobre 1958 », Texte intégral de la Constitution du 4 octobre 1958 en vigueur en France (la citation provient de l'alinéa 1 de l'Article 3), sur conseil-constitutionnel.fr, (consulté le )
- « Quelles sont les formes de l'État ? », sur vie-publique.fr (consulté le )
- Décision 2 BvR 2134, 2134/92, point 8
- « NOTE sur l’organisation des États fédéraux : démocratie, répartition des compétences, État de droit et efficacité de l'action publique », L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan - Sénat, sur www.senat.fr (consulté le ), p. 5-6
- Norbert Rouland, Introduction historique au droit, J.-M. Tremblay, (ISBN 978-1-4123-7396-8, lire en ligne), « Chapitre 3 - La diversité des systèmes étatiques » :
« L’union personnelle est fondée sur une identité de chef, chaque État conservant sa propre organisation, le sujet d’un État ne pouvant l’être d’un autre. Une certaine conception patrimoniale la gouverne : le souverain utilise la technique des mariages princiers ainsi que le droit successoral pour accroître sa puissance »
- Gazibo et Jenson 2004, p. 91.
- Dominique Larger et Marcel Monin, « A propos du Protocole d'Accord du 5 septembre 1983 entre « les services gouvernementaux français » et la « représentation officielle en France » de l'Ordre de Malte : quelques observations sur la nature juridique de l'Ordre de Malte », Annuaire Français de Droit International, vol. 29, no 1, , p. 229–240 (DOI 10.3406/afdi.1983.2549, lire en ligne, consulté le )
- « Organes de gouvernement », sur Sovereign Order of Malta (consulté le )
- « Drapeaux et Emblèmes », sur Sovereign Order of Malta (consulté le )
- « Relations bilatérales », sur Sovereign Order of Malta (consulté le )
- (en) « Here is world’s rarest passport, held only by 500 people », sur Financialexpress (consulté le )
- (it) « Emissione numismatica 2021 - Luogotenenza di Gran Maestro di S.E. Fra' Marco Luzzago - Serie completa Archives », sur Poste Magistrali (consulté le )
- « RÉPUBLIQUE : Définition de RÉPUBLIQUE », sur www.cnrtl.fr (consulté le )
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- Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, « Présentation de la Suisse », sur France Diplomatie - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le )
- Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, « Présentation du Sultanat de Brunei », sur France Diplomatie - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le )
- Hansen, Mogens Herman, 1940-, La démocratie athénienne à l'âge de Démosthène : structure, principes et idéologie, [Bristol], Bristol Classical Press, , [2nd ed.] éd. (ISBN 1853995851, OCLC 45392658)
- Dowlen, Oliver, 1953-, Le potentiel politique de la sortition une étude de la sélection aléatoire des citoyens pour les fonctions publiques / Oliver Dowlen., Exeter, UK ; Charlottesville, VA, (ISBN 9781845401795, OCLC 213307148)
Revue et Ouvrages
[modifier | modifier le code]- Marcel Détienne, « Qui veut prendre la parole ? », Le Genre humain, nos 40-41, (lire en ligne).
- Mamoudou Gazibo et Jane Jenson, La politique comparée : Fondements, enjeux et approches théoriques, Montréal, Les presses de l'Université de Montréal, , 320 p. (lire en ligne).
- Géraldine Muhlmann, Histoire des idées politiques (Nouvelle édition refondue), Paris, PUF, coll. « Quadrige Manuels », (1re éd. 1982).
- Béligh Nabli, L'État : Droit et politique, Paris, Armand Colin, coll. « Collection U », (lire en ligne ).
- David Wengrow et David Graeber (trad. Élise Roy), Au commencement était... : une nouvelle histoire de l'humanité, (ISBN 979-10-209-1030-1).