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Fichier:POL gmina Reszel flag.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 11 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

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English: The flag of Reszel and Gmina Reszel
Date
Source

Travail personnel basé sur : POL gmina Reszel flag.png

 
Cette image vectorielle contient des éléments, éventuellement modifiés, qui ont été extraits de :
POL Reszel COA.svg.
Auteur Poznaniak, TilmannR

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel22 mai 2022 à 04:10Vignette pour la version du 22 mai 2022 à 04:10800 × 500 (11 kio)TilmannRUploaded a work by {{U|Poznaniak}}, {{Uc|TilmannR}} from {{own based|POL gmina Reszel flag.png}} {{attrib|POL Reszel COA.svg}} with UploadWizard

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